THESEIS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 44052487400052

• Avenant n°1 à l'accord de reconnaissance de l'UES conclu le 27 juin 2019 (extension du périmètre à la filiale CGP VALUE) (T03126066994)
  Début : 02/04/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise THESEIS

• Accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du comité social et économique de l'UES THESEIS (T03126066715)
  Début : 03/03/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise THESEIS

• Accord NAO UES THESEIS 2025 (T03125065470)
  Début : 24/07/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise THESEIS

• Accord NAO UES THESEIS 2024 (T03124062414)
  Début : 20/06/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise THESEIS

• Accord NAO 2021 DE L'UES (T03121008686)
  Début : 20/05/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise THESEIS

• Accord NAO (T03120006817)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise THESEIS

• Avenant n°1 à l'accord d'UES instituant un régime de frais de santé collectif et obligatoire (T03120005126)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise THESEIS

• AVENANT 1 ACCORD CSE DE L'UES THESEIS (T03119004709)
  Début : 28/11/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise THESEIS

• Accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalité de fonctionnement et aux attributions du comité social et économique (T03119004245)
  Début : 06/09/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise THESEIS

• ACCORD DE RECONAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE ENTRE LES SOCIETES THESEIS ET THEMARKETPLACE (T03119003994)
  Début : 27/06/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise THESEIS

• Accord instituant un régime de prévoyance complémentaire collectif et obligatoire (T03119002129)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord instituant un régime de prévoyance complémentaire collectif et obligatoire non cadres (T03119002139)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise THESEIS

• Accord d'entreprise instituant un régime frais de santé collectif et obligatoire (T03118001852)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord Index Egalité professionnelle UES THESEIS 2025 (T03125065068)
  Début : 11/06/2025 Fin : 10/06/2028
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• Accord collectif relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel (T03125064416)
  Début : 14/10/2025 Fin : 28/10/2025
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• Accord relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles (T03122012332)
  Début : 05/09/2022 Fin : 11/11/2022
  Accord d'entreprise THESEIS

• Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel (T03122012331)
  Début : 05/09/0202 Fin : 28/10/2022
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• Accord relatif au télétravail (T03121009632)
  Début : 16/09/2021 Fin : 15/03/2022
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• Accord de réduction des mandats des membres de la délégation unique du personne de l'UES THESEIS (T03119003996)
  Début : 23/09/2019 Fin : 22/03/2021
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• Accord conclu dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire (NAO) pour l'année 2019 (T03119002963)
  Début : 21/03/2019 Fin : 22/03/2020
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• Accord collectif relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles (T03119003997)
  Début : 23/06/2019 Fin : 08/10/2019
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• ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NAO POUR L'ANNEE 2018 (T03118000364)
  Début : 07/06/2018 Fin : 07/06/2019
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• Accord conclu dans le cadre de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T03119002965)
  Début : 21/03/2019 Fin : 31/03/2019
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