TREMA

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 78134367800400

• Accord d'entreprise relatif à la Qualité de Vie et des Conditions de Travail (T01725061305)
  Début : 20/03/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TREMA

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE INDEMNITE "SEGUR" (T01724060501)
  Début : 01/04/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TREMA

• Accord d'Entreprise relatif à la durée et l'organisation du temps de travail au sein de l'Association TREMÄ (T01723004749)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TREMA

• Accord d'entreprise pour l'utilisaion du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections des représentants du Personnel au Comité Social et Economique de l'Association Tremä (T01723004692)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TREMA

• Accord d'entreprise relatif au Télétravail au sein de l'Association TREMÄ (T01722004207)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TREMA

• Accord d'entreprise concernant les thèmes, les modalités et le calendrier des négociations obligatoires au sein de l'Association TREMA (T01720001842)
  Début : 19/03/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TREMA

• Accord d'Entreprise concernant le CSE au sein de l'Association TREMÄ (T01719000959)
  Début : 25/03/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TREMA

• Accord d'Entreprise concernant la couverture des frais de santé (T01719000558)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TREMA

• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REMUNERATION ET LES SALAIRES EFFECTIFS (T01725061809)
  Début : 25/09/2025 Fin : 25/09/2029
  Accord d'entreprise TREMA

• ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (T01721002562)
  Début : 11/02/2021 Fin : 10/02/2025
  Accord d'entreprise TREMA

• Accord d'entreprise sur la rémunération et les salaires effectifs (T01720001843)
  Début : 19/03/2020 Fin : 18/03/2024
  Accord d'entreprise TREMA

• Accord d'entreprise sur la durée effective et l'organisation du temps de travail (T01720001883)
  Début : 20/05/2020 Fin : 19/05/2022
  Accord d'entreprise TREMA

• Accord d'entreprise sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du temps de travail (T01719000635)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise TREMA