Boschat-Laveix

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 82043707700010

• Mise en place de la commission santé, sécurité et des conditions de travail (CSSCT) au sein du CSE Boschat-Laveix Quincaillerie (T02223060253)
  Début : 26/10/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Boschat-Laveix

• Accord sur la Qualité de Vie au Travail (T02221003834)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place du télétravail (T02220002821)
  Début : 03/12/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif aux modalités de placement des salariés en activité partielle (T02220002811)
  Début : 30/11/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif aux modalités de placements des salariés en activité partielle (T02220002812)
  Début : 30/11/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise au sein de l'UES BL Quincaillerie relatif aux modalités de placements des salariés en activité partielle (T02220002157)
  Début : 27/04/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif portant sur la périodicité des négociations obligatoires (T02220001811)
  Début : 13/12/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la périodicité de l'entretien professionnel (T02219001519)
  Début : 01/10/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif aux délais de consultation du CSE (T02219000791)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur les modalités de diffusion de l'information par les instances représentatives du personnel et des organisations syndicales (T02219000789)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• la qualité de vie au travail (T02218000556)
  Début : 07/11/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à l'exercice du droit d'expression au sein de l'UES Boschat Laveix Quincaillerie (T02218000374)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place du CSE au sein de l'UES Boschat Laveix Quincaillerie (T02218000253)
  Début : 26/06/2018 Fin : 01/01/2999
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• modalités de diffusion de l'information par les IRP et les OS (A02218003243)
  Début : 13/02/2018 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°2 à l'accord d'entreprise portant sur la Qualité de Vie au Travail (T02224061385)
  Début : 02/12/2024 Fin : 31/12/2027
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• Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T02224061384)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
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• Accord relatif au versement d'une prime transport pour l'année 2025 (T02225061766)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord relatif à la négociation collective annuelle obligatoire (T02224061451)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord de méthode sur NAO de l'année 2025 (T02224061283)
  Début : 17/10/2024 Fin : 31/12/2024
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• Versement d'une prime transport pour l'année 2024 (T02224060449)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Négociation collective annuelle obligatoire (T02224060401)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T02221003835)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
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• Accord NAO 2023 (T02222005061)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE VALEUR (T02223060202)
  Début : 02/11/2023 Fin : 30/11/2023
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• Accord NAO 2022 (T02221003833)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord relatif au versement d'une prime de partage de la valeur (T02222004849)
  Début : 03/11/2022 Fin : 30/11/2022
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• Accord de méthode NAO 2022 (T02221003724)
  Début : 14/10/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord NAO 2021 (T02221002971)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord relatif à l'exercice du droit d'expression au sein de l'UES Boschat Laveix Quincaillerie (T02218000373)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2021
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• Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T02221003568)
  Début : 03/08/2021 Fin : 31/08/2021
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• Accord de méthode NAO 2021 (T02220002726)
  Début : 08/10/2020 Fin : 31/12/2020
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• accord d'entreprise au sein de l'UES BL Quincaillerie relatif à l'aménagement des congés payés (T02220002314)
  Début : 25/05/2020 Fin : 31/12/2020
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• ACCORD NAO 2020 (T02220001942)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T02220002503)
  Début : 31/07/2020 Fin : 31/08/2020
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• Accord de méthode NAO 2020 (T02219001515)
  Début : 19/09/2019 Fin : 31/12/2019
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• ACCORD NAO 2019 (T02219000746)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord portant sur l'égalité professionnelle entres les femmes et les hommes (T02218000552)
  Début : 01/11/2018 Fin : 30/10/2019
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• Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T02219000821)
  Début : 08/02/2019 Fin : 31/03/2019
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• Accord de méthode NAO 2019 (T02218000636)
  Début : 03/12/2018 Fin : 28/02/2019
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• Négociation annuelle obligatoire (A02218003337)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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• ACCORD DE MéTHODE SUR LE DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES (T02218000027)
  Début : 12/04/2018 Fin : 31/07/2018
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