VYV3 TERRES D'OC

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77571167400116

• NAO 2025 (T08125061026)
  Début : 01/07/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VYV3 TERRES D'OC

• ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 27 JUIN 2025 DANS LE CADRE DE LA NAO 2025 AU TITRE DES AIDES TRANSPORT ET MOBILITE (T08125061028)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VYV3 TERRES D'OC

• NAO 2023 (T08123060059)
  Début : 01/10/2023 Fin : 01/01/2999
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• NAO 2022 - Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T08122002211)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord Collectif relatif à la NAO 2021 (T08121001618)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif sur la durée du temps de travail des salariés non cadres relevant de la convention Mutualité (T08121001619)
  Début : 01/10/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord NAO 2020 (T08120001281)
  Début : 01/12/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 1 à l'accord collectif d'entreprise relatif au CSE du 08/11/2018 (T08120001150)
  Début : 10/09/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif d'entreprise relatif au vote électronique pour les élections professionnelles (T08119000305)
  Début : 01/03/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif d'entreprise relatif au comité social et économique (T08118000237)
  Début : 08/11/2018 Fin : 01/01/2999
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• accord d'entreprise en faveur de l'emploi des travailleurs en situation de handicap (A08118001575)
  Début : 01/07/2018 Fin : 01/01/2999
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• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (A08118001576)
  Début : 01/07/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif d'entreprise du 15 septembre 2023 relatif aux aménagements de fin de carrière (T08123060058)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2026
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• Accord sur l'égalité H/F et la QVT (T08122002210)
  Début : 01/07/2022 Fin : 30/06/2026
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• Avenant à l'accord collectif d'entreprise du 15 septembre 2023 relatif à la NAO 2023 modifiant l'article 2 sur la prime transport (T08123060201)
  Début : 19/12/2023 Fin : 31/01/2024
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• Accord collectif relatif aux aménagements de fin de carrière (T08120001162)
  Début : 01/10/2020 Fin : 31/12/2023
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• EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (A08118001564)
  Début : 24/07/2018 Fin : 23/07/2022
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• Accord collectif relatif au télétravail à titre expérimental (T08120001161)
  Début : 01/10/2020 Fin : 31/12/2021
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