UNION CHAMPAGNE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 09695051400016

• Un accord portant sur l'aménagement des fins de carrière (T05125061934)
  Début : 02/06/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UNION CHAMPAGNE

• Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (T05123005807)
  Début : 05/06/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UNION CHAMPAGNE

• Un accord portant sur la mise en place d'un compte épargne temps (T05123005676)
  Début : 01/06/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UNION CHAMPAGNE

• Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (T05122004563)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UNION CHAMPAGNE

• Un accord portant sur la constitution, les moyens, les modalités de fonctionnement et les attributions du CSE (T05119001132)
  Début : 26/04/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UNION CHAMPAGNE

• Accord NAO 2018 (T05118000240)
  Début : 21/06/2018 Fin : 01/01/2999
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• Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (T05125061864)
  Début : 16/05/2025 Fin : 15/05/2026
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• Un avenant à l'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire en date du 17/06/2024 (T05125061717)
  Début : 18/03/2025 Fin : 19/06/2025
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• Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (T05124060830)
  Début : 20/06/2024 Fin : 19/06/2025
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• Un avenant au plan d'action portant sur l'égalité professionnelle en date du 07/06/2021 (T05122004112)
  Début : 23/02/2022 Fin : 07/06/2022
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• Un avenant à l'accord portant sur l'aménagement et la réduction du temps de travail en date du 06/04/1999 (T05120002164)
  Début : 17/03/2020 Fin : 31/07/2020
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