VELAN S.A.S.

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 35081109700020

• Avenant au protocole d'accord relatif au régime de retraite complémentaire Mise en conformité dans le cadre de la convention collective nationale de la métallurgie en vigueur à compter du 1er janvier 2024 (T06924063919)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord de prorogation des mandats des membres du comité social et économique (CSE) (T06923060051)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Procès-verbal d'accord négociation annuelle obligatoire 2023 (T06923060053)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place du vote dématerialisé par internet (T06919004130)
  Début : 21/03/2019 Fin : 01/01/2999
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• PROCES VERBAL D’ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 (T06925069028)
  Début : 01/06/2025 Fin : 01/06/2030
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• Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail signé en date du 21 octobre 2019 (T06924063922)
  Début : 01/10/2023 Fin : 30/09/2026
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• Négociation annuelle sur la durée et l'organisation du temps de travail pour l'année 2025 (article L. 2242-1 du Code du Travail) PROTOCOLE D'ACCORD (T06925066627)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Négociation annuelle sur la durée et l'organisation du temps de travail pour l'année 2024 (article L. 2242-1 du Code du Travail) PROTOCOLE D'ACCORD (T06924063927)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 (T06924063943)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Négociation annuelle sur la durée et l'organisation du temps de travail pour l'année 2023 (T06923060052)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Avenant à l'accord de prorogation des mandats des membres du CSE signé en date du 13 janvier 2023 (T06924063936)
  Début : 28/06/2023 Fin : 31/10/2023
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• Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique (T06919004120)
  Début : 01/04/2019 Fin : 31/03/2023
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• Négociation annuelle sur la durée et l'organisation du temps de travail pour l'année 2022 (article L. 2242-1 du Code du Travail) PROTOCOLE D'ACCORD (T06922022477)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 (T06922022479)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail (T06919008533)
  Début : 21/10/2019 Fin : 21/10/2022
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• Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion (T06919008534)
  Début : 21/10/2019 Fin : 21/10/2022
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• PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 (T06921017380)
  Début : 01/03/2020 Fin : 31/12/2021
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• un accord concernant la durée et l'organisation du travail (T06921014453)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord relatif à la négociation annuelle sur la durée et l'organisation du temps de travail pour l'année 2020 (T06920009646)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Négociation annuelle sur la durée et l'organisation du temps de travail pour l'année 2019 (T06919004772)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• PROCES VERBAL D’ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (T06919007170)
  Début : 04/06/2019 Fin : 04/06/2019
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