Accords d'entreprise : Fabrication d'autres articles de robinetterie

Accord d'entreprise AALBERTS HFC COMAP SA 01/04/2025
Entre l’ensemble des comités sociaux et économiques d’établissement chez Aalberts hfc Comap SA Concernant le versement des subventions au Comité Social et Economique Central POUR APPLICATION SUR LA MANDATURE 2023-2027
ACCORD

Accord d'entreprise ASCO SAS 17/01/2018
ACCORD SUR LES SALAIRES POUR L'ANNEE FISCAL 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASCO SAS 25/06/2018
Accord du 25 juin 2018 relatif à la grille des minima
ACCORD

Accord d'entreprise ASCO SAS 18/01/2019
Accord du 18 janvier 2019 sur les salaires pour l'année fiscale FY19
ACCORD

Accord d'entreprise ASCO SAS 18/01/2019
Accord du 18 janvier 2019 sur la prime vacances et les médailles du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASCO SAS 05/03/2020
NAO portant sur l'année fiscale FY 20 - Accord du 5 mars 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASCO SAS 09/06/2021
Négociation annuelle obligatoire portant sur l'année fiscale FY 21
ACCORD

Accord d'entreprise ASCO SAS 19/07/2021
Accord collectif relatif au télétravail au sein de la société ASCO SAS
ACCORD

Accord d'entreprise ASCO SAS 17/12/2021
ACCORD DU 17 DECEMBRE 2021 RELATIF AU RÉGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE « INCAPACITE, INVALIDITE, DECES » DES SALARIES NE RELEVANT PAS DES ARTICLES 4 ET 4 BIS DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES CADRES DU 14 MARS 1947
ACCORD

Accord d'entreprise ASCO SAS 17/12/2021
Négociation annuelle obligatoire ^portant sur l'année fiscale FY 22 - Accord du 17 décembre 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASCO SAS 14/03/2022
Avenant n° 1 à l'accord collectif relatif au Télétravail au sein de la société ASCO SAS signé le 14/03/22
AVENANT

Accord d'entreprise ASCO SAS 05/07/2022
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 5 juillet 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASCO SAS 19/12/2022
Négociation annuelle obligatoire portant sur l'année fiscale FY 23 - Accord du 19 décembre 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASCO SAS 28/12/2022
Accord du 28 décembre 22 prévoyance salariés ne relevant pas des articles 2.2 de l'ANI du 17 novembre 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASCO SAS 18/03/2025
Accord collectif relatif au télétravail au sein de la société ASCO SAS
ACCORD

Accord d'entreprise ASCO SAS 23/09/2025
Négociation annuelle obligatoire portant sur l'année fiscale FY 26
ACCORD

Accord d'entreprise BAYARD 05/12/2017
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BAYARD 27/11/2018
PROTOCOLE D'ACCORD - POLITIQUE SALARIALE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BAYARD 07/06/2019
ACCORD DE RÉDUCTION DES MANDATS AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ BAYARD
ACCORD

Accord d'entreprise BAYARD 26/07/2019
ACCORD SUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BAYARD 16/12/2019
Accord collectif d'entreprise relatif au régime collectif et obligatoire de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise BAYARD 20/12/2019
Accord collectif d'entreprise relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2019 pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise BAYARD 17/02/2020
Avenant à l'accord collectif d'entreprise du 20 Décembre 2019 portant sur les négociations obligatoires
AVENANT

Accord d'entreprise BAYARD 31/03/2020
Accord collectif d'entreprise relatif aux congés payés 2020 dans le cadre de l'épidémie de COVID19
ACCORD

Accord d'entreprise BAYARD 17/07/2020
Avenant n°2 à l'accord collectif d'entreprise du 20 décembre 2019 portant sur les négociations obligatoires
AVENANT