Accords d'entreprise : Fabrication d'autres articles de robinetterie

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ASCO SAS

Accord d'entreprise ASCO SAS 17/01/2018
ACCORD SUR LES SALAIRES POUR L'ANNEE FISCAL 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASCO SAS 25/06/2018
Accord du 25 juin 2018 relatif à la grille des minima
ACCORD

Accord d'entreprise ASCO SAS 18/01/2019
Accord du 18 janvier 2019 sur les salaires pour l'année fiscale FY19
ACCORD

Accord d'entreprise ASCO SAS 18/01/2019
Accord du 18 janvier 2019 sur la prime vacances et les médailles du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASCO SAS 05/03/2020
NAO portant sur l'année fiscale FY 20 - Accord du 5 mars 2020
ACCORD

BAYARD

Accord d'entreprise BAYARD 05/12/2017
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BAYARD 27/11/2018
PROTOCOLE D'ACCORD - POLITIQUE SALARIALE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BAYARD 07/06/2019
ACCORD DE RÉDUCTION DES MANDATS AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ BAYARD
ACCORD

Accord d'entreprise BAYARD 26/07/2019
ACCORD SUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BAYARD 16/12/2019
Accord collectif d'entreprise relatif au régime collectif et obligatoire de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise BAYARD 20/12/2019
Accord collectif d'entreprise relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2019 pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise BAYARD 17/02/2020
Avenant à l'accord collectif d'entreprise du 20 Décembre 2019 portant sur les négociations obligatoires
AVENANT

Accord d'entreprise BAYARD 31/03/2020
Accord collectif d'entreprise relatif aux congés payés 2020 dans le cadre de l'épidémie de COVID19
ACCORD

CAMERON FRANCE

Accord d'entreprise CAMERON FRANCE 18/12/2018
UN ACCORD DU 18 DECEMBRE 2018 PORTANT REVISION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS AUX PARENTS D’UN ENFANT GRAVEMENT MALADE
ACCORD

Accord d'entreprise CAMERON FRANCE 28/06/2019
UN ACCORD 2019 RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES ELUS AUX INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

CLESSE INDUSTRIES

Accord d'entreprise CLESSE INDUSTRIES 24/06/2018
PROCES VERBAL DE L'ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CLESSE INDUSTRIES 12/06/2019
Procès Verbal d'Accord NAO 2019
ACCORD

COMAP SA

Accord d'entreprise COMAP SA 12/12/2018
ACCORD DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise COMAP SA 18/12/2018
Accord relatif au télétravail - COMAP SA Etablissement de Lyon
ACCORD

Accord d'entreprise COMAP SA 18/12/2018
Accord relatif à l'indemnisation du télétravail itinérant COMAP SA - Etablissement de Lyon
ACCORD

Accord d'entreprise COMAP SA 17/04/2018
PV ACCORD NAO 2018 - Etablissements de Lyon et de Montelier
ACCORD

Accord d'entreprise COMAP SA 21/03/2019
ACCORD NAO 2019 - Etablissements de Lyon et de Montelier
ACCORD

Accord d'entreprise COMAP SA 10/07/2019
Accord relatif à la mise en place des instances représentatives du personnel au sein de COMAP SA
ACCORD

Accord d'entreprise COMAP SA 17/10/2019
ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS ET MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE AU SEIN DE COMAP SA
ACCORD

Accord d'entreprise COMAP SA 12/12/2019
Accord relatif à l'organisation de la mobilité, des transports et des déplacements au sein de COMAP SA
ACCORD

CONTITECH ANOFLEX SNC

Accord d'entreprise CONTITECH ANOFLEX SNC 23/11/2017
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CONTITECH ANOFLEX SNC 22/08/2018
PROLONGATION DES MANDATS DES IRP
ACCORD

Accord d'entreprise CONTITECH ANOFLEX SNC 01/10/2018
ACCORD SUR LA CESSATION PROGRESSIVE D’ACTIVITE
ACCORD

Accord d'entreprise CONTITECH ANOFLEX SNC 22/01/2019
Avenant Accord NAO 2018
AVENANT

Accord d'entreprise CONTITECH ANOFLEX SNC 07/03/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise CONTITECH ANOFLEX SNC 09/04/2018
Politique salariale 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CONTITECH ANOFLEX SNC 08/11/2018
Avenant à l'accord d'entreprise du 20/11/2002
AVENANT

Accord d'entreprise CONTITECH ANOFLEX SNC 08/05/2019
Négociations salariales 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CONTITECH ANOFLEX SNC 25/03/2019
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise CONTITECH ANOFLEX SNC 02/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MESURES MISES EN OEUVREAU SEIN DE CONTITECH ANOFLEX POURFAIRE FACE A LA CRISE COVID 19 AUTRE QUE LES MESURES DE PREVENTION , D'ORGANISATION DU TRAVAIL ET D'ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

DAHER VALVES

Accord d'entreprise DAHER VALVES 26/03/2020
ORGANISATION DE CRISE COVID 19
ACCORD

DEFINOX SAS

Accord d'entreprise DEFINOX SAS 03/11/2017
un accord d'entreprise relatif à la NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DEFINOX SAS 05/11/2018
Un Accord relative aux Négociations Annuelles Obligatoires 2018 & portant sur la Période du 01/01/2019 au 31/12/2019
ACCORD

Accord d'entreprise DEFINOX SAS 24/05/2019
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES AU SEIN DE LA SOCIETE DEFINOX SAS
ACCORD

DESCOTE S.A.S.

Accord d'entreprise DESCOTE S.A.S. 30/11/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES CONGES PAYES
ACCORD

DRESSER PRODUITS INDUSTRIELS

Accord d'entreprise DRESSER PRODUITS INDUSTRIELS 19/10/2017
LES FORFAITS JOURS POUR LES CADRESAU 1er JANVIER 2018.
ACCORD

Accord d'entreprise DRESSER PRODUITS INDUSTRIELS 31/01/2018
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DRESSER PRODUITS INDUSTRIELS 22/02/2018
LA PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise DRESSER PRODUITS INDUSTRIELS 22/02/2018
PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise DRESSER PRODUITS INDUSTRIELS 05/04/2018
LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DRESSER PRODUITS INDUSTRIELS 29/01/2019
Les Négociations Annuelles Obligatoires DPI SAS poru l'exercice 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DRESSER PRODUITS INDUSTRIELS 10/12/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel au Comité d'Entreprise du Site de Courbevoie
ACCORD

Accord d'entreprise DRESSER PRODUITS INDUSTRIELS 10/12/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des Délégués du Personnel du Site de Courbevoie
ACCORD

Accord d'entreprise DRESSER PRODUITS INDUSTRIELS 03/12/2018
LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise DRESSER PRODUITS INDUSTRIELS 29/05/2019
LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL SUR LE SITE DE CONDE SUR NOIREAU
AVENANT

Accord d'entreprise DRESSER PRODUITS INDUSTRIELS 02/01/2020
LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL A CONDE SUR NOIREAU
AVENANT

Accord d'entreprise DRESSER PRODUITS INDUSTRIELS 30/01/2020
L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES & LES HOMMES & LA MIXITE AU SEIN DE LA STE DPI
ACCORD

Accord d'entreprise DRESSER PRODUITS INDUSTRIELS 12/02/2020
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise DRESSER PRODUITS INDUSTRIELS 24/12/2019
LE REGIME COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise DRESSER PRODUITS INDUSTRIELS 24/12/2019
LES REGIMES DE PREVOYANCE INCAPACITE, INVALIDITE, DECES ET DEPENDANCE
AVENANT

DRESSER PRODUITS INDUSTRIELS SAS

Accord d'entreprise DRESSER PRODUITS INDUSTRIELS SAS 13/07/2018
PROJET D'ACCORD D'ETABLISSEMENT DU 13/07/2018 RELATIF A L'ORGANISATION D'ASTREINTES DANS L'ENTITE DRESSER P.I. SAS
ACCORD

EMERSON PROCESS MANAGEMENT SAS

Accord d'entreprise EMERSON PROCESS MANAGEMENT SAS 06/04/2018
Accord NAO bloc 1 : Rémunération, temps de travail et partage de la valeur ajoutée Année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise EMERSON PROCESS MANAGEMENT SAS 20/07/2018
ACCORD COLLECTIF UNANIME DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise EMERSON PROCESS MANAGEMENT SAS 08/01/2019
Accord collectif relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise EMERSON PROCESS MANAGEMENT SAS 26/04/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise EMERSON PROCESS MANAGEMENT SAS 07/05/2019
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE BLOC 1 : REMÉMORATION, TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE ANNÉE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise EMERSON PROCESS MANAGEMENT SAS 26/04/2019
Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise EMERSON PROCESS MANAGEMENT SAS 26/04/2019
Accord collectif portant reconnaissance et configuration de l'unité économique et sociale (UES) Emerson
ACCORD

Accord d'entreprise EMERSON PROCESS MANAGEMENT SAS 20/06/2019
Accord collectif relatif au recours au vote electronique pour l'election des representants du personnel aux comites sociaux et economiques (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise EMERSON PROCESS MANAGEMENT SAS 15/11/2019
Accord collectif relatif au regime complementaire de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise EMERSON PROCESS MANAGEMENT SAS 09/07/2019
Accord collectif relatif aux comités sociaux et économiques d'établissement et au comité social et economique central de la société emerson process management sas.
ACCORD

Accord d'entreprise EMERSON PROCESS MANAGEMENT SAS 31/01/2020
Avenant numéro 1 à l'accord collectif relatif à la mise en place du télétravail
AVENANT

ERA SIB

Accord d'entreprise ERA SIB 14/05/2018
Compte Epargne Temps
ACCORD

ETS TETARD HAUDIQUEZ GRISONI

Accord d'entreprise ETS TETARD HAUDIQUEZ GRISONI 21/12/2017
AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES DU 13/12/2012
AVENANT

FLOW CONTROL TECHNOLOGIES

Accord d'entreprise FLOW CONTROL TECHNOLOGIES 28/05/2018
Avenant accord d'etablissement du 13 juin 2000
AVENANT

Accord d'entreprise FLOW CONTROL TECHNOLOGIES 08/02/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FLOW CONTROL TECHNOLOGIES 10/05/2019
Accord relatif au Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

FMC TECHNOLOGIES SAS

Accord d'entreprise FMC TECHNOLOGIES SAS 12/07/2018
PROTOCOLE D'ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL, DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE ET DES MEMBRES DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise FMC TECHNOLOGIES SAS 15/04/2019
Accord Annuel d'Entreprise 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FMC TECHNOLOGIES SAS 18/09/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PRÉÉLECTORALE ELECTIONS 2019 POUR LA DESIGNATION DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DES DEUX ETABLISSEMENTS DISTINCTS AU SEIN DE FMC TECHNOLOGIES SAS
ACCORD

GAZFIO

Accord d'entreprise GAZFIO 21/12/2018
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GAZFIO 07/08/2019
LA REDUCTION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET A L'EMPLOI
AVENANT

Accord d'entreprise GAZFIO 02/07/2020
NAO 2020
ACCORD

GENERALE DE ROBINET INDUSTR SYSTEM SUR

Accord d'entreprise GENERALE DE ROBINET INDUSTR SYSTEM SUR 24/01/2019
Protocole d'accord Préélectoral pour l'élection des représentants du personnel au CSE
ACCORD

GENERALE DE ROBINET INDUSTR SYSTEM SURE - GRISS

Accord d'entreprise GENERALE DE ROBINET INDUSTR SYSTEM SURE - GRISS 06/04/2018
Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

GUICHON VALVES

Accord d'entreprise GUICHON VALVES 17/02/2020
Accord d'entreprise sur la mise en place d'une prime annuelle
ACCORD

HAMMEL

Accord d'entreprise HAMMEL 31/01/2019
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018/2019 (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise HAMMEL 22/07/2019
ACCORD DE RECONNAISSANC DE L'UNITEE CONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise HAMMEL 12/02/2020
PROCES VERBAL ACCORD SUR NAO
ACCORD

I.F.T.GROUPE OMERIN

Accord d'entreprise I.F.T.GROUPE OMERIN 07/04/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DES CONGES PAYES
ACCORD

KSB

Accord d'entreprise KSB 02/07/2020
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020 PERSONNEL NON CADRE DU SITE DE LA ROCHE CHALAIS
ACCORD

KSB SAS

Accord d'entreprise KSB SAS 19/04/2018
NEGOCIATION ANNUELLE 2018 ACTIVITE VANNES PAPILLON
ACCORD

Accord d'entreprise KSB SAS 14/02/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PRE ELECTORAL COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise KSB SAS 05/04/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PRE ELECTORAL COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

LE ROBINET FRIGORIFIQUE FRANCAIS

Accord d'entreprise LE ROBINET FRIGORIFIQUE FRANCAIS 21/06/2018
CLOTURE NEGOCIATION ANNUELLE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LE ROBINET FRIGORIFIQUE FRANCAIS 08/07/2019
CLOTURE NEGOCIATION ANNUELLE 2019
ACCORD

MECA-INOX

Accord d'entreprise MECA-INOX 11/03/2019
Accord collectif portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise MECA-INOX 20/06/2019
Accord relatif à la durée des mandats de la DUP et à la mise en place du CSE
ACCORD

PEGLER-YORKSHIRE SAS

Accord d'entreprise PEGLER-YORKSHIRE SAS 06/12/2017
AVENANT A L'ACCORD SUR LA MUTUELLE OBLIGATOIRE DU 15/11/2013
AVENANT

Accord d'entreprise PEGLER-YORKSHIRE SAS 06/12/2017
ACCORD SUR LES CONGES PAYES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PEGLER-YORKSHIRE SAS 29/01/2019
ACCORD DE MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

PEROLO SAS

Accord d'entreprise PEROLO SAS 15/04/2019
NEGOCIATION ANNUELLE DES SALAIRES ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

POK

Accord d'entreprise POK 19/06/2020
ACCORD PORTANT SUR L ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

PROFORM

Accord d'entreprise PROFORM 14/03/2019
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise PROFORM 14/03/2019
Accord sur la mise en place d'une Commission Santé, Sécurité et Conditions de Travail
ACCORD

R.PONS

Accord d'entreprise R.PONS 12/11/2019
Accord NAO 2019
ACCORD

SA LES ROBINETS PRESTO

Accord d'entreprise SA LES ROBINETS PRESTO 13/03/2019
ACCORD PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

SACCAP

Accord d'entreprise SACCAP 12/03/2019
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

SAFI

Accord d'entreprise SAFI 21/03/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SAFI 28/01/2020
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE CONTENU DE LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES (BDES)
ACCORD

Accord d'entreprise SAFI 02/09/2020
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF SPECIFIQUE DE L'ACTIVITE PARTIELLE EN CAS DE REDUCTION D'ACTIVITE DURABLE
ACCORD

SAINTE LIZAIGNE

Accord d'entreprise SAINTE LIZAIGNE 12/10/2018
accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

SAINTE-LIZAIGNE SAS

Accord d'entreprise SAINTE-LIZAIGNE SAS 20/02/2020
ACCORD SALARIAL 2020
ACCORD

SANIFIRST

Accord d'entreprise SANIFIRST 13/03/2019
ACCORD PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

SAS PEGLER-YORKSHIRE

Accord d'entreprise SAS PEGLER-YORKSHIRE 02/03/2018
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SAS PEGLER-YORKSHIRE 27/11/2018
ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

SCHRADER

Accord d'entreprise SCHRADER 07/12/2017
Accord sur les primes de Jubilaires année 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SCHRADER 28/11/2018
Accord collectif en faveur de la prévention de la pénibilité
ACCORD

Accord d'entreprise SCHRADER 15/11/2018
Accord sur les primes de jubilaire année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SCHRADER 19/03/2019
Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SCHRADER 19/03/2019
Accord portant sur l'attribution d'une prime exceptionnelle sur le pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SCHRADER 15/07/2019
Accord d'Entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre hommes et femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SCHRADER 26/08/2019
Accord d'entreprise portant sur la mise en place et le fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SCHRADER 11/10/2019
Accord sur les primes de jubilaire année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SCHRADER 27/11/2019
Avenant à l'accord d'entreprise portant sur les modalités de versement de la gratification et du 13è mois
AVENANT

Accord d'entreprise SCHRADER 21/04/2020
MESURES EXCEPTIONNELLES MISES EN OEUVRE POUR FAIRE FACE EPIDEMIE COVID19
ACCORD

Accord d'entreprise SCHRADER 29/07/2020
Accord sur l'attribution d'une prime exceptionnelle sur le pouvoir d'achat pour 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SCHRADER 29/07/2020
Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SCHRADER 27/10/2020
Avenant à l'accord d'entreprise portant sur le versement de la gratification et du 13ème mois
AVENANT

Accord d'entreprise SCHRADER 30/09/2020
Accord portant sur la mise en place de l'activité réduite de longue durée pour le maintien dans l'emploi
ACCORD

SNRI

Accord d'entreprise SNRI 18/10/2017
L'avenant n°2 à l'accord d'entreprise du 15 avril 2015 relatif à l'organisation du temps de travail.
AVENANT

SOCIETE COYARD

Accord d'entreprise SOCIETE COYARD 11/09/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX FORFAITS ANNUELS
ACCORD

SOCIETE DE MECANIQUE DES TILLES

Accord d'entreprise SOCIETE DE MECANIQUE DES TILLES 07/05/2019
PROCES VERBAL ACCORD SUR LA NEGOXIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE MECANIQUE DES TILLES 18/09/2019
ACCORD PORTANT SUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES 2019
ACCORD

SOCIETE GUARESKI

Accord d'entreprise SOCIETE GUARESKI 10/07/2018
Accord égalité professionnelle Homme-Femme
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE GUARESKI 10/07/2018
Accord de NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE GUARESKI 17/07/2020
ACCORD NAO 2020
ACCORD

SOCIETE NOUVELLE SOURDILLON

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE SOURDILLON 31/07/2020
PV ACCORD NAO
ACCORD

SOCLA

Accord d'entreprise SOCLA 22/02/2018
ACCORD DE NEGOCIATION OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES Année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCLA 22/02/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES - ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCLA 29/05/2018
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE-TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCLA 29/05/2018
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE-TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCLA 11/03/2019
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA STE SOCLA du 29 septembre 2015
AVENANT

Accord d'entreprise SOCLA 31/07/2019
ACCORD DE MISE EN PLACE D'UNE NOUVELLE ORGANISATION DU DIALOGUE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCLA 31/07/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL DE SOCLA SASU
ACCORD

Accord d'entreprise SOCLA 14/02/2020
Accord de négociation obligatoire sur les salaires SOCLA SASU - Année 2020
ACCORD

SPIRAX SARCO

Accord d'entreprise SPIRAX SARCO 13/11/2018
Accord collectif frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise SPIRAX SARCO 05/02/2019
Protocole d'accord de prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SPIRAX SARCO 02/04/2019
Accord relatif au Droit à la Déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise SPIRAX SARCO 03/04/2019
Accord d'Entreprise relatif à l'égalité Hommes - Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SPIRAX SARCO 20/03/2019
Accord d'Entreprise portant sur le Bloc 1 des NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SPIRAX SARCO 03/04/2019
Accord portant sur les Bloc 2 des NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SPIRAX SARCO 13/12/2019
Accord collectif frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise SPIRAX SARCO 10/02/2020
PV ACCORD NAO 2020 GROUPE 2
ACCORD

Accord d'entreprise SPIRAX SARCO 10/02/2020
PV ACCORD NAO 2020 GROUPE 1
ACCORD

Accord d'entreprise SPIRAX SARCO 17/09/2020
ACCORD RELATIF A L'ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN DE L'EMPLOI
ACCORD

TYCO INTEGRATED FIRE & SECURITY FRANCE

Accord d'entreprise TYCO INTEGRATED FIRE & SECURITY FRANCE 21/12/2017
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise TYCO INTEGRATED FIRE & SECURITY FRANCE 08/11/2018
Avenant sur l'accord de prorogation des mandats IRP du 18/01/18
AVENANT

Accord d'entreprise TYCO INTEGRATED FIRE & SECURITY FRANCE 16/12/2019
Accord annuel sur les salaires, la durée effective et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TYCO INTEGRATED FIRE & SECURITY FRANCE 06/04/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES DE FIXATION ET DE MODIFICATION DES DATES DE CONGÉS PAYES POUR FAIRE FACE A L’EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise TYCO INTEGRATED FIRE & SECURITY FRANCE 06/04/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES DE FIXATION ET DE MODIFICATION DES DATES DE CONGÉS PAYES POUR FAIRE FACE A L’EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise TYCO INTEGRATED FIRE & SECURITY FRANCE 06/04/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES DE FIXATION ET DE MODIFICATION DES DATES DE CONGÉS PAYES POUR FAIRE FACE A L’EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD

VALENTIN SAS

Accord d'entreprise VALENTIN SAS 14/03/2019
Accord collectif - prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

VALPES

Accord d'entreprise VALPES 26/05/2020
UN ACCORD RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise VALPES 26/05/2020
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ORGANISATION POUR AFFRONTER LES IMPACTS DE LA CRISE COVID 19
ACCORD

VELAN S.A.S.

Accord d'entreprise VELAN S.A.S. 31/01/2019
Négociation annuelle sur la durée et l'organisation du temps de travail pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VELAN S.A.S. 04/06/2019
PROCES VERBAL D’ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VELAN S.A.S. 21/10/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise VELAN S.A.S. 21/10/2019
Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise VELAN S.A.S. 15/01/2020
Accord relatif à la négociation annuelle sur la durée et l'organisation du temps de travail pour l'année 2020
ACCORD

VELAN SAS

Accord d'entreprise VELAN SAS 07/01/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise VELAN SAS 18/01/2019
Accord relatif à la mise en place du vote dématerialisé par internet
ACCORD

WATTS INDUSTRIES FRANCE

Accord d'entreprise WATTS INDUSTRIES FRANCE 22/03/2018
NéGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL 2018
ACCORD

Accord d'entreprise WATTS INDUSTRIES FRANCE 14/02/2019
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