VOSGES TECHNOLOGIE INNOVATION & INDUSTRIE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 79068352800018

• PV ACCORD NAO 2026 (T08826061687)
  Début : 01/02/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VOSGES TECHNOLOGIE INNOVATION & INDUSTRIE

• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NAO 2025 (T08825061114)
  Début : 01/04/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VOSGES TECHNOLOGIE INNOVATION & INDUSTRIE

• UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE SIGNE LE 09/12/2022 (T08824060838)
  Début : 28/11/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VOSGES TECHNOLOGIE INNOVATION & INDUSTRIE

• UN AVENANT A L'ACCORD CONCERNANT LE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE (salariés cadres) SIGNE LE 09/12/2022 (T08824060839)
  Début : 28/11/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VOSGES TECHNOLOGIE INNOVATION & INDUSTRIE

• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 (T08824060386)
  Début : 01/03/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VOSGES TECHNOLOGIE INNOVATION & INDUSTRIE

• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES (T08823003764)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VOSGES TECHNOLOGIE INNOVATION & INDUSTRIE

• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T08823003659)
  Début : 23/03/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VOSGES TECHNOLOGIE INNOVATION & INDUSTRIE

• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT UN REGIME COLLECTIF DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE NON CADRES (T08822003470)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VOSGES TECHNOLOGIE INNOVATION & INDUSTRIE

• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT UN REGIME COLLECTIF DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE (CADRES) (T08822003472)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VOSGES TECHNOLOGIE INNOVATION & INDUSTRIE

• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T08822002921)
  Début : 14/03/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VOSGES TECHNOLOGIE INNOVATION & INDUSTRIE

• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 (T08821002201)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VOSGES TECHNOLOGIE INNOVATION & INDUSTRIE

• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T08819000776)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE TRAVAIL DE NUIT HABITUEL (T08818000140)
  Début : 27/06/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VOSGES TECHNOLOGIE INNOVATION & INDUSTRIE

• UN ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (A08818001924)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Un accord concernant l'attribution d'une subvention complémentaire et exceptionnelle 2025 au CSE Oeuvres sociales (T08825061358)
  Début : 01/07/2025 Fin : 31/07/2025
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• Un accord d'entreprise concernant l'attribution d'une subvention complémentaire et exceptionnelle au CSE Oeuvres Sociales (T08824060836)
  Début : 28/11/2024 Fin : 31/12/2024
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• Un accord d'entreprise concernant l'attribution subvention complémentaire et exceptionnelle au CSE Oeuvres sociales au bénéfice d'une action 2024 (T08824060669)
  Début : 24/06/2024 Fin : 31/12/2024
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• Un accord concernant l'Attribution Subvention complémentaire et exceptionnelle au CSE Oeuvres Sociales à l'occasion des fêtes de fin d'année 2023 (T08823060145)
  Début : 01/12/2023 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES de la société VT2i (T08819000880)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2022
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE (T08818000205)
  Début : 16/07/2018 Fin : 31/10/2018
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