Trillium Flow Technologies

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 34867375700046

• Avenant n°3 à l'Accord collectif au régime Collectif et Obligatoire Prévoyance "Incapacité-Invalidité-Décès" (T06223060505)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'Accord Collectif relatif au régime collectif et Obligatoire de retraite supplémentaire à cotisations définies (T01323060816)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°3 à l'Accord Collectif relatif au régime Collectif et Obligatoire Prévoyance "Incapacité - Invalidité - Décès" (T01323060713)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord collectif relatif au régime collectif et obligatoire frais de santé (T01322016520)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord collectif relatif au régime obligatoire prévoyance (T01322016521)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 1 à l'accord d'établissement sur le Télétravail (T01322015079)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD TELETRAVAIL (T01319005041)
  Début : 26/06/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'établissement instituant un Compte Epargne Temps (A01318010463)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'Entreprise portant sur la négociation annuelle obligatoire (T01325065822)
  Début : 01/03/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord entreprise portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T01322015087)
  Début : 23/06/2022 Fin : 23/06/2025
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• Accord d'entreprise sur le droit à la deconnexion (T01322015663)
  Début : 23/06/2022 Fin : 22/06/2025
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• NAO (T01320009783)
  Début : 01/03/2020 Fin : 28/02/2021
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• Accord NAO (T01319005653)
  Début : 01/03/2019 Fin : 29/02/2020
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• Prime exceptionnelle en faveur du pourvoir d'achat (T01319004118)
  Début : 28/03/2019 Fin : 31/03/2019
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• Accord NAO (T01318000217)
  Début : 01/03/2018 Fin : 28/02/2019
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