XPO LOGISTICS CENTRE FRANCE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 41464227200069

• AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN COMPTE EPARGNE TEMPS (C.E.T.) XPO TRS CENTRE France du 29 avril 2019 (T03724060858)
  Début : 05/07/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise XPO LOGISTICS CENTRE FRANCE

• Accord d'entreprise concernant la NAO 2024 sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée, l'égalité professionnelle entre les les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (T03724060857)
  Début : 05/07/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise XPO LOGISTICS CENTRE FRANCE

• Accord d'entreprise concernant la NAO 2023 sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajouté, l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail - (T03723060162)
  Début : 01/12/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise XPO LOGISTICS CENTRE FRANCE

• Accord d'entreprise en vue d'aménager la durée du travail, ses modalités d'organisation et de répartition (T03723060163)
  Début : 01/12/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise XPO LOGISTICS CENTRE FRANCE

• Avenant à l’accord d’entreprise concernant la négociation annuelle obligatoire 2022 sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée, l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (T03723004302)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D’ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T03722003980)
  Début : 01/12/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif aux modalités d'application du télétravail, société XPO Transport Solutions Centre Tous établissements (T03722003755)
  Début : 12/09/2022 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD ENTREPRISE NAO 2020 (T03720001954)
  Début : 01/10/2022 Fin : 01/01/2999
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• l'accord d'entreprise relatif à la rémunération et à l'organisation du travail (T03719001288)
  Début : 01/11/2019 Fin : 01/01/2999
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• l'accord relatif aux frais de déplacement (T03719001290)
  Début : 01/12/2019 Fin : 01/01/2999
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• un accord d'entreprise relatif à la rémunération et l'organisation du travail du travail, dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire (A03718003884)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• un accord d'entreprise instituant un compte épargne temps (A03718003885)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur la gestion des emplois et des parcours professionnels (T03723004303)
  Début : 03/04/2023 Fin : 02/04/2026
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• Accord d'entreprise instituant le vote électronique pour les élections professionnelles de 2024 Société XPO Logistics Centre France (T03723060172)
  Début : 23/11/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord relatif à la prorogation de la durée des mandats des membres du CSE (T03723060236)
  Début : 14/12/2023 Fin : 11/03/2024
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• Accord relatif au versement d'une prime de partage de la valeur (T03723004159)
  Début : 13/02/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord relatif à la mise en place d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T03722003191)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (T03720001663)
  Début : 30/04/2020 Fin : 31/12/2020
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• un accord d'entreprise en faveur de l'Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes (A03718003886)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2020
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• l'accord relatif à la prorogation de la durée des mandats des membres des comités d'établissement, des délégués du personnel et des membres du CHSCT (T03719001379)
  Début : 03/12/2019 Fin : 04/02/2020
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