Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE

Protocole d'accord relatif à l'horaire variable au sein de la CPAM du Cher

12 accords de la société CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE

Le 11/06/2019

• Compte épargne temps
• Dispositifs don de jour et jour de solidarité
• Travail de nuit
• Durée collective du temps de travail
• Forfaits (en heures, en jours)
• Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
• Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
• Travail à temps partiel
• Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
• Travail du dimanche
• Heures supplémentaires (contingent, majoration)
• Compte épargne temps
• Dispositifs don de jour et jour de solidarité
• Travail de nuit
• Durée collective du temps de travail
• Forfaits (en heures, en jours)
• Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
• Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
• Travail à temps partiel
• Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
• Travail du dimanche
• Heures supplémentaires (contingent, majoration)
• Compte épargne temps
• Dispositifs don de jour et jour de solidarité
• Travail de nuit
• Durée collective du temps de travail
• Forfaits (en heures, en jours)
• Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
• Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
• Travail à temps partiel
• Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
• Travail du dimanche
• Heures supplémentaires (contingent, majoration)

• CFDT
• CFDT
• CFDT

Mise à jour : 2022-05-13

Source : DILA

https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/acco-accords-dentreprise/