Accord d'entreprise EUROVIA BOURGOGNE FRANCHE - COMTE

accord d'astreinte

4 accords de la société EUROVIA BOURGOGNE FRANCHE - COMTE

Le 13/10/2020

• Compte épargne temps
• Durée collective du temps de travail
• Travail du dimanche
• Travail de nuit
• Travail à temps partiel
• Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
• Forfaits (en heures, en jours)
• Dispositifs don de jour et jour de solidarité
• Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
• Heures supplémentaires (contingent, majoration)
• Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
• Compte épargne temps
• Durée collective du temps de travail
• Travail du dimanche
• Travail de nuit
• Travail à temps partiel
• Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
• Forfaits (en heures, en jours)
• Dispositifs don de jour et jour de solidarité
• Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
• Heures supplémentaires (contingent, majoration)
• Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

• CGT
• CGT

Il n’y a qu’une organisation syndicale dans l’établissement, de ce fait, il n’a pas été formalisé par écrit la remise de l’accord au délégué syndical.