Accord d'entreprise EXPANSION 45 CHATEAUNEUF SUR LOIRE

Accord d'entreprise relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail

Société EXPANSION 45 CHATEAUNEUF SUR LOIRE

Le 17/02/2023

• QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
• Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
• Forfaits (en heures, en jours)
• Travail de nuit
• Formation professionnelle
• Heures supplémentaires (contingent, majoration)
• Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
• Egalité salariale F/H
• Travail à temps partiel
• Travail du dimanche
• Dispositifs don de jour et jour de solidarité
• Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
• Droit à la déconnexion et outils numériques
• QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
• Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
• Forfaits (en heures, en jours)
• Travail de nuit
• Formation professionnelle
• Heures supplémentaires (contingent, majoration)
• Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
• Egalité salariale F/H
• Travail à temps partiel
• Travail du dimanche
• Dispositifs don de jour et jour de solidarité
• Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
• Droit à la déconnexion et outils numériques

Mise à jour : 2023-02-24

Source : DILA

https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/acco-accords-dentreprise/