Accord d'entreprise EXPANSION 45 GIEN
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
Application de l'accord
Début : 20/02/2023
Fin : 01/01/2999
Début : 20/02/2023
Fin : 01/01/2999
Le 20/02/2023
- Travail du dimanche
- Forfaits (en heures, en jours)
- Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
- Heures supplémentaires (contingent, majoration)
- Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
- QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
- Travail de nuit
- Droit à la déconnexion et outils numériques
- Formation professionnelle
- Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
- Egalité salariale F/H
- Travail à temps partiel
- Dispositifs don de jour et jour de solidarité
- Travail du dimanche
- Forfaits (en heures, en jours)
- Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
- Heures supplémentaires (contingent, majoration)
- Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
- QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
- Travail de nuit
- Droit à la déconnexion et outils numériques
- Formation professionnelle
- Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
- Egalité salariale F/H
- Travail à temps partiel
- Dispositifs don de jour et jour de solidarité
Mise à jour : 2023-02-24
Source : DILA
https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/acco-accords-dentreprise/
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