Accords d'entreprise : Accueil de jeunes enfants

Accord d'entreprise GALEA LE VU 17/12/2018
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise GESTION CRECHES GARDERIES 16/07/2020
Avenant à l'accord dentreprise du 23 janvier 2001 relatif à la réduction du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise GET 974 06/01/2020
Avenant de révision de l'accord sur le travail intermittent du 08 septembre 2006
AVENANT

Accord d'entreprise GET 974 01/07/2021
Accord sur l'organisation du temps de travail et l'aménagement du temps de repos quotidien
ACCORD

Accord d'entreprise GET 974 09/12/2021
Accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires 2021
ACCORD

Accord d'entreprise GET 974 16/12/2021
Avenant 01 à l'accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires 2021
AVENANT

Accord d'entreprise GET 974 21/07/2022
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise GET 974 26/10/2022
Avenant 02 relatif à la grille de classification, des emplois et des salariés de base pour les catégories professionnelles « employé » et « agent de maitrise »
AVENANT

Accord d'entreprise GET 974 24/11/2022
Avenant 03 relatif au travail intermittent au GET 974
AVENANT

Accord d'entreprise GET 974 15/12/2022
Accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise GET 974 23/05/2024
Accord sur l’aménagement du temps de travail du GET 974 en cas de suspension d’activité
ACCORD

Accord d'entreprise GET 974 24/10/2024
Avenant 03 relatif à la grille de classification, des emplois et des salariés de base pour les catégories professionnelles employé et agent de maitrise
AVENANT

Accord d'entreprise GET 974 21/11/2024
Accord d'entreprise sur les négociations annuelles obligatoires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise GET 974 21/11/2024
Accord d’entreprise AVEC (Apportez Votre Equipement personnel de Communication)
ACCORD

Accord d'entreprise GET 974 03/07/2025
Accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise GET 974 11/12/2025
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise GET 974 12/02/2026
Accord relatif au travail du dimanche et en jours fériés - intervention PMR
ACCORD

Accord d'entreprise GET974 13/12/2023
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise GIE MICRO-CRECHES 25/01/2024
Accord d’entreprise concernant le temps de travail et les modalités de travail en présentiel et distanciel
ACCORD

Accord d'entreprise GIE SWEET4U 25/08/2025
Accord d'Entreprise relatif au forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise GONES TROTTEURS 21/11/2025
Accord d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise GRAINE DE VIE 28/03/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GRAINES D ARTISTES 18/12/2025
Accord d’entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise GRANDIS AVEC MOI 15/04/2025
UN ACCORD RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GSA LAROQUE 22/04/2024
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD