Accords d'entreprise : Accueil de jeunes enfants
EURL L'ATELIER D'EVEIL
Accord d'entreprise EURL L'ATELIER D'EVEIL 21/01/2026
Un accord d’entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD
EURL PETIT A PETIT
Accord d'entreprise EURL PETIT A PETIT 14/09/2020
LE REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT
ACCORD
EVANCIA
Accord d'entreprise EVANCIA 15/12/2017
ACCOTRD DE GROUPE MISSION HANDICAP -2018-2019-2020
ACCORD
Accord d'entreprise EVANCIA 17/03/2020
Accord relatif à l'emploi des personnes en situation de handicap
ACCORD
Accord d'entreprise EVANCIA 29/06/2020
Avenant Accord relatif à l'emploi des personnes en situation de handicap
AVENANT
Accord d'entreprise EVANCIA 18/12/2020
négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD
Accord d'entreprise EVANCIA 23/07/2021
accord de substitution crecheNdo
ACCORD
Accord d'entreprise EVANCIA 23/07/2021
Accord relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise EVANCIA 27/07/2021
Accord de substitution April
ACCORD
Accord d'entreprise EVANCIA 22/02/2024
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'UES BAB CRECHES
ACCORD
EVEIL & NOUS
Accord d'entreprise EVEIL & NOUS 30/09/2024
Accord d'entreprise portant sur un système d'aménagement du temps de travail sur une période supérieure à la semaine
ACCORD
EVEIL EN DOUCEUR
Accord d'entreprise EVEIL EN DOUCEUR 13/06/2022
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR UN SYSTEME D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE SUPERIEURE A LA SEMAINE
ACCORD
Evancia
Accord d'entreprise Evancia 19/06/2019
Accord de reconnaissance de l'unité économique et sociale Bab Creches
ACCORD
Accord d'entreprise Evancia 26/03/2021
AVENANT ACCORD RELATIF A L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD
FAMILLES RURALES ASSOCIATION DE SERVICE A LA PETITE ENFANCE
Accord d'entreprise FAMILLES RURALES ASSOCIATION DE SERVICE A LA PETITE ENFANCE 01/09/2025
Accord relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
FAMILY'S
Accord d'entreprise FAMILY'S 13/01/2026
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du repos compensateur de remplacement
ACCORD
FCP CRECHE ETOILE FILANTE
Accord d'entreprise FCP CRECHE ETOILE FILANTE 13/03/2019
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DITE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
FONDATION LEOPOLD BELLAN
Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 08/06/2021
ACCORD COLLECTIF D'ETABLISSEMENT RELATIF AUX MODALITES DE CALCUL DE LA PRIME DECENTRALISEE DU MOIS DE JUIN 2021
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 08/06/2021
ACCORD COLLECTIF D'ETABLISSEMENT RELATIF AUX MODALITES D'EXECUTION DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE AU SEIN DE L'ONCP LEOPOLD BELLAN
ACCORD
FOYER LAIQUE DE KERYADO
Accord d'entreprise FOYER LAIQUE DE KERYADO 01/04/2022
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL DE LA DIRECTION ALSH SUR L'ANNEE
ACCORD
FRANCAS DE RODEZ - LA PETITE RECREE
Accord d'entreprise FRANCAS DE RODEZ - LA PETITE RECREE 31/08/2022
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
FRUITS DE LA PASSION
Accord d'entreprise FRUITS DE LA PASSION 26/09/2022
ACCORD ENTREPRISE CONGES FAMILIAUX
ACCORD
Fondation Elle Poidatz
Accord d'entreprise Fondation Elle Poidatz 15/12/2023
Un accord collectif portant attribution d'une prime de partage de la valeur
ACCORD
Fondation Ellen Poidatz
Accord d'entreprise Fondation Ellen Poidatz 06/11/2023
Accord autorisant le vote électronique dans l'entreprise FONDATION ELLEN POIDATZ
ACCORD
Accord d'entreprise Fondation Ellen Poidatz 06/11/2023
Accord relatif à la mise en place et aux modalités de fonctionnement du CSE
ACCORD
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