Accords d'entreprise : Accueil de jeunes enfants

Accord d'entreprise PAS A PAS 18/06/2025
Accord d’entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise PAS SI PETITS 06/09/2021
annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise PATOUILLE 14/03/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MODIFICATION DE LA PERIODE D’ACQUISITION ET D’EXERCICE DES DROITS A CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise PEOPLE AND BABY 11/03/2019
UES PEOPLE AND BABY - ACCORD PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, L'EGALITE PROFESSIONNELLE, LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET LA GESTION DES EMPLOIS POUR L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PEOPLE AND BABY 22/10/2020
AVENANT A L'ACCORD PORTANT SUR LA DEFINITION DU PERIMETRE DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE PEOPLE AND BABY DU 28 JANVIER 2016
AVENANT

Accord d'entreprise PEOPLE AND BABY 08/12/2020
AVENANT A L'ACCORD PORTANT SUR LA DEFINITION DU PERIMETRE DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE PEOPLE AND BABY DU 28 JANVIER 2016
AVENANT

Accord d'entreprise PEOPLE AND BABY 06/04/2021
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR DES MESURES EXCEPTIONNELLES EN MATIERE DE CONGES PAYES ET RTT DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise PEOPLE AND BABY 26/05/2021
AVENANT A L'ACCORD PORTANT SUR LE DEFINITION DU PERIMETRE DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE PEOPLE AND BABY DU 28 JANVIER 2016
AVENANT

Accord d'entreprise PEOPLE AND BABY 19/11/2020
UES PEOPLE AND BABY - ACCORD PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, L’EGALITE PROFESSIONNELLE, LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET LA GESTION DES EMPLOIS POUR L’ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise PEOPLE AND BABY 15/09/2021
AVENANT A L'ACCORD PORTANT SUR LA DEFINITION DU PERIMETRE DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE PEOPLE AND BABY DU 28 JANVIER 2016
AVENANT

Accord d'entreprise PEOPLE AND BABY 14/09/2023
AVENANT A L'ACCORD PORTANT SUR LA DEFINITION DU PERIMETRE DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE PEOPLE AND BABY DU 28 JANVIER 2016
AVENANT

Accord d'entreprise PEOPLE AND BABY 14/09/2023
ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE - ACCORD COLLECTIF
ACCORD

Accord d'entreprise PEOPLE AND BABY 01/08/2022
UES PEOPLE AND BABY - ACCORD PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, L'EGALITE PROFESSIONNELLE, LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET LA GESTION DES EMPLOIS POUR L'ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise PEOPLE AND BABY 21/06/2022
UES PEOPLE AND BABY - ACCORD PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, L'EGALITE PROFESSIONNELLE, LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET LA GESTION DES EMPLOIS POUR L'ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise PEP LOR EST 16/12/2020
ACCORD COLLECTIF A DUREE INDETERMINEE D'ADAPTATION SUR LE STATUT COLLECTIF DE BRANCHE APPLICABLE AU SEIN DE L'ASSOCIATION TERRITORIALE PEP LOR'EST
ACCORD

Accord d'entreprise PEP LOR EST 16/12/2020
ACCORD COLLECTIF D'ADAPTATION A DUREE DETERMINEE SUR LE STATUT COLLECTIF CONVENTIONNEL D'ENTREPRISE APPLICABLE AU SEIN DE L'ASSOCIATION TERRITORIALE PEP LOR'EST
ACCORD

Accord d'entreprise PEP LOR EST 16/12/2020
ACCORD INTERENTREPRISES RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) AU SEIN DE L'ASSOCIATION TERRITORIALE PEP LOR'EST
ACCORD

Accord d'entreprise PEP LOR EST 28/06/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PEP LOR EST 19/09/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PEP LOR EST 20/03/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise PEP LOR EST 28/03/2025
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise PETITS PAS AU NATUREL 01/04/2024
Accord sur les heures complémentaires, supplémentaires et le repos compensateur de remplacement
ACCORD

Accord d'entreprise PISSENLITS ET ORCHIDEES 10/09/2024
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise PLANETE MOME 18/09/2020
REMUNERATION COLLECTIVE SUPPLEMENTAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise PLANTINE 26/04/2023
Accord collectif d'entreprise
ACCORD