Accords d'entreprise : Accueil de jeunes enfants
SASU LES BIBICHES
Accord d'entreprise SASU LES BIBICHES 02/11/2023
accord chèques ANCV à effet du 02/11/2023 au 02/11/2024
ACCORD
Accord d'entreprise SASU LES BIBICHES 02/11/2024
Un accord relatif aux chèques ANCV
ACCORD
Accord d'entreprise SASU LES BIBICHES 17/10/2025
Accord chèques vacances
ACCORD
SCIC EN JEUX D'ENFANCE
Accord d'entreprise SCIC EN JEUX D'ENFANCE 01/01/2018
UN ACCORD DE TRANSPOSITION DES SALARIES DE LA CRECHE BORIS CYRULNIK
ACCORD
Accord d'entreprise SCIC EN JEUX D'ENFANCE 12/10/2020
Accord entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pourvoir d'achat
ACCORD
SERV ASSOC GARDE ENFANTS
Accord d'entreprise SERV ASSOC GARDE ENFANTS 04/05/2021
accord relatif à la rémunération annuelle supplémentaire et à l'extension des bénéficiaires des congés familiaux execeptionnels
ACCORD
SHAMALO
Accord d'entreprise SHAMALO 15/02/2024
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SLO MICROCRECHES
Accord d'entreprise SLO MICROCRECHES 16/05/2019
Accord d'entreprise sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ENFANCE ET ANI
Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ENFANCE ET ANI 30/09/2018
Accord en faveur de l'égalité Femme-Homme
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ENFANCE ET ANI 08/07/2019
Accord d'entreprise portant sur la détermination du nombre et le périmètre des établissements distincts pour la mise en place du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ENFANCE ET ANI 14/05/2020
Accord d'entreprise portant sur l'activité partielle individualisée
ACCORD
SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ENFANCE ET ANIMATION
Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ENFANCE ET ANIMATION 14/12/2018
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ENFANCE ET ANIMATION 14/12/2018
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ENFANCE ET ANIMATION 22/10/2018
Accord d'aménagement du temps de travail forfait jours des cadres
ACCORD
SOCIETE PUBLIQUE LOCALE TI BABA
Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE TI BABA 04/12/2025
Mise en place CCN
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE TI BABA 04/12/2025
REVALORISATION DE LA VALEUR DU POINT ET DE L’ANCIENNETE
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE TI BABA 04/12/2025
AVENANT N°02 RELATIF A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE TI BABA 04/12/2025
AVENANT N°04 RELATIF A L’ACCORD N°07/2019 PORTANT SUR LES TICKETS RESTAURANT
AVENANT
SOGECRECHE
Accord d'entreprise SOGECRECHE 27/02/2024
Accord relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD
SOYA
Accord d'entreprise SOYA 27/04/2022
Protocole d'Accord Préélectoral Election des membres du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SOYA 23/09/2022
AVENANT N°01 RELATIF A L'ACCORD PORTANT SUR LES TICKETS RESTAURANTS
AVENANT
Accord d'entreprise SOYA 14/11/2022
ACCORD RELATIF A LA PRIME D'ASSIDUITE
ACCORD
Société Publique locale enfance et animation
Accord d'entreprise Société Publique locale enfance et animation 12/09/2024
Avenant n° 1 à l'accord du 08/06/2023 pour l'instauration de la prime d'assiduité
AVENANT
Société publique locale enfance et animation
Accord d'entreprise Société publique locale enfance et animation 08/06/2023
Accord pour l'instauration d'une prime d'assiduité
ACCORD
Sogemed
Accord d'entreprise Sogemed 02/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE: FORFAIT JOUR CADRE ET RTT
ACCORD
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