Accords d'entreprise : Accueil de jeunes enfants
SOYA
Accord d'entreprise SOYA 27/04/2022
Protocole d'Accord Préélectoral Election des membres du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SOYA 23/09/2022
AVENANT N°01 RELATIF A L'ACCORD PORTANT SUR LES TICKETS RESTAURANTS
AVENANT
Accord d'entreprise SOYA 14/11/2022
ACCORD RELATIF A LA PRIME D'ASSIDUITE
ACCORD
Accord d'entreprise SOYA 21/10/2022
AVENANT N°3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REMUNERATION
AVENANT
Accord d'entreprise SOYA 19/01/2023
AVENANT N°2 RELATIF A L'ACCORD N° 07/2019 PORTANT SUR LES TICKETS RESTAURANTS
AVENANT
Accord d'entreprise SOYA 20/04/2023
AVENANT N°1 RELATIF AU REGLEMENT INTERIEUR DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
AVENANT
Accord d'entreprise SOYA 21/06/2023
Accord de méthode n°2/2023 relatif à la mise en place des Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD
SPL DES MONTS DU LYONNAIS
Accord d'entreprise SPL DES MONTS DU LYONNAIS 24/06/2021
ACCORD D'ENTREPRISE 24 JUIN 2021
ACCORD
SPL ENFANCE ET ANIMATION
Accord d'entreprise SPL ENFANCE ET ANIMATION 09/04/2018
Accord portant sur la journée de solidarité
ACCORD
SPL PETITE ENFANCE
Accord d'entreprise SPL PETITE ENFANCE 13/03/2020
ACCORD RELATIF AUX BUDGETS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SPL PETITE ENFANCE
ACCORD
Accord d'entreprise SPL PETITE ENFANCE 13/09/2021
Accord relatif à la mise en place d’un Compte Epargne Temps
ACCORD
Accord d'entreprise SPL PETITE ENFANCE 14/09/2021
ACCORD RELATIF AUX NEGOCATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD
Accord d'entreprise SPL PETITE ENFANCE 14/06/2022
ACCORD RELATIF AUX NEGOCATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD
Accord d'entreprise SPL PETITE ENFANCE 23/10/2023
ACCORD RELATIF AUX NEGOCATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD
Accord d'entreprise SPL PETITE ENFANCE 16/09/2024
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD
Accord d'entreprise SPL PETITE ENFANCE 09/10/2025
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD
SPL TI BABA
Accord d'entreprise SPL TI BABA 13/12/2021
Accord d'entreprise relatif à la rémunération, à l'aménagement du temps de travail et la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise SPL TI BABA 13/12/2021
Accord relatif à la mise en place d'une prime d'assiduité
ACCORD
Accord d'entreprise SPL TI BABA 13/12/2021
Avenant relatif à la rémunération
AVENANT
SPL Ti Baba
Accord d'entreprise SPL Ti Baba 17/11/2023
avenant n°4 à l'accord d'entreprise relatif à la rémunération
AVENANT
Accord d'entreprise SPL Ti Baba 17/11/2023
avenant n°3 relatif à l'accord 0720219 portant sur les tickets restaurant
AVENANT
Accord d'entreprise SPL Ti Baba 23/10/2023
avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise SPL Ti Baba 17/11/2023
accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une prime d'assiduité
ACCORD
SPL du Pilat Rhodanien
Accord d'entreprise SPL du Pilat Rhodanien 28/06/2018
Accord d'entreprise n°1
ACCORD
Sogemed
Accord d'entreprise Sogemed 02/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE: FORFAIT JOUR CADRE ET RTT
ACCORD
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