Accords d'entreprise : Accueil de jeunes enfants
UB4 KIDS OUEST
Accord d'entreprise UB4 KIDS OUEST 22/11/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
UDAF UNION DEP ASSOC FAMILIALE SAVOIE
Accord d'entreprise UDAF UNION DEP ASSOC FAMILIALE SAVOIE 15/03/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE EGALE A L'ANNEE
ACCORD
UN JOUR A LA CRECHE
Accord d'entreprise UN JOUR A LA CRECHE 27/05/2019
ACCORD D ENTREPRISE DE LA SOCIETE UN JOUR A LA CRECHE
ACCORD
Accord d'entreprise UN JOUR A LA CRECHE 28/06/2021
AVENANT 2 MODALITE DE LA PRIME D ASSIDUITE
AVENANT
Accord d'entreprise UN JOUR A LA CRECHE 26/07/2022
ACCORD D ENTREPRISE AVENANT N°3
AVENANT
Accord d'entreprise UN JOUR A LA CRECHE 31/07/2024
AVENANT ACCORD D ENTREPRISE n°5
AVENANT
UN PAS D'AVANCE
Accord d'entreprise UN PAS D'AVANCE 24/05/2021
Accord collectif d'aménagement du temps de travail
ACCORD
UN TOIT POUR TOI
Accord d'entreprise UN TOIT POUR TOI 05/02/2021
ACCORD INSTITUANT UN REGIME DE CONVENTION INDIVIDUELLE DE FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNEE
ACCORD
UNE SOURIS VERTE HALTE GARDERIE
Accord d'entreprise UNE SOURIS VERTE HALTE GARDERIE 02/09/2024
accord d'entreprise sur les temps de trajets domicile/lieu de travail inhabituels
ACCORD
Accord d'entreprise UNE SOURIS VERTE HALTE GARDERIE 11/07/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
UNION DEPART DES ASSOCIATIONS FAMILIAL
Accord d'entreprise UNION DEPART DES ASSOCIATIONS FAMILIAL 19/12/2019
ASTREINTES TELEPHONIQUES
ACCORD
VAL HORIZON
Accord d'entreprise VAL HORIZON 16/12/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
Accord d'entreprise VAL HORIZON 06/12/2024
Accord relatif à l'égalité professionnelle des femmes et des hommes au sein de VAL HORIZON
ACCORD
Accord d'entreprise VAL HORIZON 05/12/2025
Négociations annuelles obligatoires - NAO 2025 Procès verbal d'accord
ACCORD
Accord d'entreprise VAL HORIZON 13/02/2026
Accord collectif relatif aux absences pour enfant malade ou en situation de handicap
ACCORD
VARTELINE
Accord d'entreprise VARTELINE 11/04/2018
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
VICTOLIANE
Accord d'entreprise VICTOLIANE 11/04/2018
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
VILLAGE DES S'CHTROUMPFS
Accord d'entreprise VILLAGE DES S'CHTROUMPFS 27/09/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU REPOS HEBDOMADAIRE
ACCORD
VIVADOM PETITE ENFANCE
Accord d'entreprise VIVADOM PETITE ENFANCE 07/04/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DES CONGES PAYES PENDANT LA PANDEMIE
ACCORD
VOS BAMBINS EN BONNES MAINS
Accord d'entreprise VOS BAMBINS EN BONNES MAINS 28/03/2025
ACCORD RELATIF AU FORFAIT JOURS
ACCORD
WE COCON
Accord d'entreprise WE COCON 24/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL AMENAGE DES SALARIES
ACCORD
WEEKEND & KID
Accord d'entreprise WEEKEND & KID 27/10/2020
ACCORD TRAVAIL DU DIMANCHE WEEKEND & KID
ACCORD
WHITE
Accord d'entreprise WHITE 21/12/2022
Forfait jours
ACCORD_CADRE
WILD CHILD GROUP
Accord d'entreprise WILD CHILD GROUP 01/03/2022
Accord d'entreprise relatif aux contrats de cadres en forfait jours
ACCORD
WILD CHILD PAYS DU MONT BLANC
Accord d'entreprise WILD CHILD PAYS DU MONT BLANC 08/10/2021
Accord d'entreprise relatif a l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas