Accords d'entreprise : Accueil de jeunes enfants

Accord d'entreprise SPL Ti Baba 17/11/2023
Avenant relatif au règlement intérieur du Comité Social Economique
AVENANT

Accord d'entreprise SPLEA 19/12/2017
Accord relatif à la NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SPLEA 17/01/2023
Accord portant sur les congés exceptionnels pour enfants malades en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise SPLEA 07/02/2023
Accord relatif à l'amplitude de travail maximale et à la durée de repos quotidien
ACCORD

Accord d'entreprise SPLEA 12/01/2023
Négociations annuelles obligatoires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SPLEA 02/05/2023
Accord en faveur de l'égalité professionnelle femmes-hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SPLEA 06/07/2023
Accord sur la négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SPLEA 28/09/2023
Avenant 1 à l'accord relatif à l'amplitude de travail maximale et à la durée de repos quotidien
AVENANT

Accord d'entreprise SPLEA 03/07/2025
Avenant 2 à l'accord du 8 juin 2023 pour l'instauration de la prime d'assiduité
AVENANT

Accord d'entreprise SPLEA 03/07/2025
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SPLEA 68 16/11/2017
Accord relatif à la durée de repos quotidien
ACCORD

Accord d'entreprise STE COMME TROIS POMMES 25/02/2019
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise STRUCTURE PETITE ENFANCE 06/02/2019
Un accord portant sur la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise STRUCTURE PETITE ENFANCE 27/04/2018
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise STRUCTURE PETITE ENFANCE 26/04/2019
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise STRUCTURE PETITE ENFANCE 20/12/2019
Un accord portant sur la mise en place d'un régime de prévoyance décès, invalidité et incapacité
ACCORD

Accord d'entreprise STRUCTURE PETITE ENFANCE 20/04/2020
Un accord portant sur la prise des congés payés imposés
ACCORD

Accord d'entreprise STRUCTURE PETITE ENFANCE 30/04/2020
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise STRUCTURE PETITE ENFANCE 19/03/2021
Un accord portant sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise STRUCTURE PETITE ENFANCE 30/04/2021
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise STRUCTURE PETITE ENFANCE 02/05/2022
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise STRUCTURE PETITE ENFANCE 27/06/2023
Un accord portant sur le périmètre du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise STRUCTURE PETITE ENFANCE 27/06/2023
Un accord portant sur la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise STRUCTURE PETITE ENFANCE 30/04/2024
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise STRUCTURE PETITE ENFANCE 13/12/2024
Un accord portant sur un régime de prévoyance incapacité, invalidité et décès pour les non cadres
ACCORD