Accords d'entreprise : Accueil de jeunes enfants

NAVARRO-ADJIR

Accord d'entreprise NAVARRO-ADJIR 03/03/2026
Accord d’entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise NAVARRO-ADJIR 03/03/2026
Accord d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD

NEL

Accord d'entreprise NEL 22/12/2023
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD

NOUNOUS A DOMICILE

Accord d'entreprise NOUNOUS A DOMICILE 14/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATF AU TRAVAIL INTERMITTENT
ACCORD

NYSEM 1 (ACCORD D'ENTREPRISE DE LA SOCIETE NYSEM1 - CRECHE NEO)

Accord d'entreprise NYSEM 1 (ACCORD D'ENTREPRISE DE LA SOCIETE NYSEM1 - CRECHE NEO) 16/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE DE LA SOCIETE NYSEM1 - CRECHE NEO
ACCORD

O P'TITES CANAILLES

Accord d'entreprise O P'TITES CANAILLES 02/01/2025
ACCORD PORTANT SUR L’ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise O P'TITES CANAILLES 02/01/2025
ACCORD PORTANT SUR L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

O P'TITES TULIPES

Accord d'entreprise O P'TITES TULIPES 31/12/2023
Accord Amenagement du temps de travail
ACCORD

O P'TITES TULIPES CHENOVE

Accord d'entreprise O P'TITES TULIPES CHENOVE 31/12/2023
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD

O P'TITS CORSAIRES

Accord d'entreprise O P'TITS CORSAIRES 17/04/2024
Accord sur les heures complementaires, supplémentaires et repos compensateur de remplacement
ACCORD

O PTIT SAPHIR

Accord d'entreprise O PTIT SAPHIR 18/02/2026
Accord d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD

OEUVRE DES CRECHES DE NICE

Accord d'entreprise OEUVRE DES CRECHES DE NICE 20/04/2020
Accord collectif relatif à l'organisation de la prise de congés payés dans un contexte sanitaire lié au Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRE DES CRECHES DE NICE 18/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRE DES CRECHES DE NICE 22/11/2021
Egalité professionnelle hommes - femmes
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRE DES CRECHES DE NICE 22/11/2021
Accord BDES
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRE DES CRECHES DE NICE 02/05/2025
Accord Egalité professionnelle femmes/hommes
ACCORD

OFFICE CULTUREL MONTOIRIN

Accord d'entreprise OFFICE CULTUREL MONTOIRIN 03/05/2023
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail pour les salariés à temps partiel
ACCORD

ORANGE

Accord d'entreprise ORANGE 21/12/2022
Forfait Jour
ACCORD

OVA

Accord d'entreprise OVA 02/04/2024
Accord entreprise 12-03-2024 signé
ACCORD

PAIDOU

Accord d'entreprise PAIDOU 11/06/2025
Accord sur le fonctionnement du CSE
ACCORD

PAPA POULE

Accord d'entreprise PAPA POULE 03/02/2025
Accord d’entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD

PARENBOUGE COLLECTIF ACC JEUNES ENFANTS

Accord d'entreprise PARENBOUGE COLLECTIF ACC JEUNES ENFANTS 19/01/2024
Avenant révision Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise PARENBOUGE COLLECTIF ACC JEUNES ENFANTS 25/10/2024
Un Accord sur la Maitrise Professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise PARENBOUGE COLLECTIF ACC JEUNES ENFANTS 25/10/2024
Un Accord Forfait Mobilités Durables
ACCORD

PAS A PAS

Accord d'entreprise PAS A PAS 27/04/2020
Mise en place de l'activité partielle individualisée
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Un avocat vous accompagne

Faites le premier pas