Accords d'entreprise : Accueil de jeunes enfants

Accord d'entreprise MICRO-CRECHE PATAQUES DU PETIT BEL AIR 05/02/2026
Avenant à l'accord d'entreprise, signé le 18/12/2024
AVENANT

Accord d'entreprise MICROBABY 12/12/2024
PV D'ACCORD - NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise MICROBABY 12/12/2024
ACCORD COLLECTIF FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise MICROBABY 02/09/2025
PROCÉS-VERBAL D'ACCORD DANS LE CADRE DE LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) 2025 - MICROBABY
ACCORD

Accord d'entreprise MINALYON 25/02/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MINI CRECHE FLUFFY 04/01/2021
Accord relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MINI-VOUS 28/01/2026
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MINIDO 22/12/2023
Accord d'entreprise relatif aux conventions de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise MINIS POUSSES 03/01/2022
ACCORD COLLECTIF D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise MINIS POUSSES 30/05/2022
Accord d'entreprise relatif aux périodes d'acquisition et de prise des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise MMJD 31/12/2023
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MON MONDE A MOI 14/05/2025
Un Accord d’entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MONTAUD UBOHU 13/12/2022
UN ACCORD RELATIF A LA MUTUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise MONTAUD UBOHU 03/04/2023
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MP MIONS 19/02/2026
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise MULTI-ACCUEIL A PETITS PAS 31/01/2019
ACCORD RELATIF AUX FORFAITS JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise MULTI-ACCUEIL LA RIBAMBELLE 22/11/2018
Accord d'Entreprise relatif au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise MULTI-ACCUEIL MIRASSOU 30/07/2024
Accord portant reconnaissance de l'UES du groupe Eponyme Prime Enfance
ACCORD

Accord d'entreprise MULTI-ACCUEILS EN GRAND PIC SAINT-LOUP 03/10/2022
Protocole d'accord pré-électiral
ACCORD

Accord d'entreprise MULTI-ACCUEILS EN GRAND PIC SAINT-LOUP 03/10/2022
Accord relatif au périmètre du CSE de MAGPSL
ACCORD

Accord d'entreprise NA ! CRECHES 21/09/2021
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la société NA! CRECHES
ACCORD

Accord d'entreprise NA ! CRECHES 20/09/2023
Accord relatif à la mise en place du Comité social et économique au sein de Na ! Crèches
ACCORD

Accord d'entreprise NANIE - P'TIT LOUP 3 26/01/2026
Accord d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise NANNY & COMPAGNIE 11/08/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES CONGES PAYES AU SEIN DE LA SOCIETE NANNY & COMPAGNIE
ACCORD

Accord d'entreprise NANNYCHOU MARSEILLE 16/08/2018
Accord d'entreprise relatif au travail de nuit, au travail dominical et aux contrats au forfait
ACCORD