Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ASS LES SALINS DE BREGILLE 21/11/2019
Accord de méthode relatif à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LES SALINS DE BREGILLE 18/12/2019
Accord sur la complémentaire santé
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LES SALINS DE BREGILLE 01/02/2020
Accord sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LES SALINS DE BREGILLE 01/09/2020
Accord relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASS LES SALINS DE BREGILLE 15/12/2020
Accord salarial concernant les AMP
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LES SALINS DE BREGILLE 01/03/2021
ACCORD FORFAIT MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LES SALINS DE BREGILLE 23/02/2021
Accord de méthode sur la modernisation des organisations de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LES SALINS DE BREGILLE 08/02/2022
Accord prorogation du délai de survie des accords dénoncés
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LES SALINS DE BREGILLE 15/03/2022
Accord aménagement Temps de Travail PMS Sud
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LES SALINS DE BREGILLE 15/03/2022
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du pole sanitaire sud
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LES SALINS DE BREGILLE 15/03/2022
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'Administration Générale
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LES SALINS DE BREGILLE 15/03/2022
Accord lié aux conditions particulières d'exercice du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LES SALINS DE BREGILLE 15/03/2022
Accord lié à l'Harmonisation associative
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LES SALINS DE BREGILLE 15/03/2022
Accord lié à l'harmonisation vie personnelle/vie professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LES SALINS DE BREGILLE 15/03/2022
Accord socle regroupement des accords par thématique
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LES SALINS DE BREGILLE 15/03/2022
Accord de mise en place d'un Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LES SALINS DE BREGILLE 15/03/2022
Accord droit d'expression des Salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LES SALINS DE BREGILLE 15/03/2022
Accord de mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LES SALINS DE BREGILLE 15/03/2022
Organisation du temps de travail cadres : forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LES SALINS DE BREGILLE 15/03/2022
Accord socle relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LES SALINS DE BREGILLE 15/03/2022
Aménagement du temps de travail au sein du Pôle médicosocial secteur Doubs
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LES SALINS DE BREGILLE 15/03/2022
Aménagement du temps de travail au sein du pôle sanitaire vieillesse secteur Doubs
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LES SALINS DE BREGILLE 17/05/2022
Accord d'entreprise relatif au don de jours
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LES SALINS DE BREGILLE 15/03/2022
Accord relatif au recrutement et fidélisation des masseurs kinésithérapeutes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LES SALINS DE BREGILLE 17/05/2022
Avenant accord de méthode relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
AVENANT