Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ASS LES SALINS DE BREGILLE 19/12/2025
Accord forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LES SALINS DE BREGILLE 16/12/2025
DUE prime partage de la valeur decembre 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LES SALINS DE BREGILLE 19/12/2025
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LES SALINS DE BREGILLE 19/12/2025
Recrutement et fidélisation des kinés orthophonistes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LES SALINS DE BREGILLE 13/03/2026
Avenant accord lié à l'articulation vie professionnelle vie personnelle
AVENANT

Accord d'entreprise ASS LES SALINS DE BREGILLE 18/03/2026
Accord relatif à la gestion des congés en jours ouvrés
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LES SALINS DE BREGILLE 30/06/2026
Accord droit d'expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LIAISON POUR AVENIR DU JEUNE ENFANT 08/04/2024
Congés exceptionnels jours aidants
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LOIRE PREVENTION SUICIDE 13/12/2018
ACCORD RELATIF AU TEMPS PARTIEL AMENAGE SUR UNE PERIODE SUPERIEURE A LA SEMAINE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LOIRE PREVENTION SUICIDE 17/12/2020
ACCORD RELATIF AU TEMPS PARTIEL AMENAGE SUR UNE PERIODE SUPERIEURE A LA SEMAINE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LOTOISE D'INITIATIVES SOCIALES ET EDUCATIVES 12/03/2018
AVENANT à l'accord ARTT du 29/06/1999
AVENANT

Accord d'entreprise ASS LOZERIENNE DE LUTTE CONTRE LES FLEAUX SOCIAUX 11/04/2018
RECONNAISSANCE D’UNE FONCTION SUPPLEMENTAIRE A LA FONCTION PRINCIPALE EFFECTIVEMENT OCCUPEE PAR UN COLLABORATEUR
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LOZERIENNE LUTTE CRTE FLEAUX SOCIA 11/04/2018
Accord de prorogation temporaire des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LOZERIENNE LUTTE CRTE FLEAUX SOCIA 11/04/2018
Accord d'entreprise relatif à la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LOZERIENNE LUTTE CRTE FLEAUX SOCIAUX 06/04/2021
AVENANT 2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF FIN DE CARRIERE ET MESURES POUR L'EMPLOI
AVENANT

Accord d'entreprise ASS LOZERIENNE LUTTE CRTE FLEAUX SOCIAUX 07/03/2022
Accord d'Entreprise relatif à l'emploi et au recrutement de bénéficiare de la loi handicap
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LOZERIENNE LUTTE CRTE FLEAUX SOCIAUX 30/09/2022
Avenant n°1 à l'Accord Egalité Hommes Femmes 2021
AVENANT

Accord d'entreprise ASS LOZERIENNE LUTTE CRTE FLEAUX SOCIAUX 20/06/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF DE FIN DE CARRIERE ET MESURES POUR L’EMPLOI
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LOZERIENNE LUTTE CRTE FLEAUX SOCIAUX 20/06/2025
AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 20 JUIN 2025 RELATIF AU DISPOSITIF DE FIN DE CARRIERE ET MESURES POUR L’EMPLOI
AVENANT

Accord d'entreprise ASS LOZERIENNE LUTTE CRTE FLEAUX SOCIAUX 18/12/2025
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LOZERIENNE LUTTE CRTE FLEAUX SOCIAUX 27/04/2026
Prime exceptionnelle compensatrice de la hausse du coût du carburant
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MAISON ACCUEIL SOLIDARITE 27/06/2018
Aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MEDICO EDUCATIVE CHALONNAISE 21/06/2019
accord relatif à la mise en place et au fonctionnement d'une commission santé, sécurité et conditions de travail (CSSCT) au sein du CSE de l'AMEC
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MONTCELLIENNE AIDE INTERV DOMICILE 11/04/2022
Accord d'entreprise à durée déterminée relatif à la revalorisation de l'indemnité kilométrique,
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MONTCELLIENNE AIDE INTERV DOMICILE 31/03/2023
Accord relatif à la revalorisation de l'indemnité kilométrique
ACCORD