Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ASS LES SALINS DE BREGILLE 30/11/2022
PROCES VERBAL D'ACCORD nao 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LES SALINS DE BREGILLE 30/11/2022
Accord collectif Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LES SALINS DE BREGILLE 30/11/2022
Accord modalités de calcule et d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LES SALINS DE BREGILLE 30/11/2022
Avenant ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise ASS LES SALINS DE BREGILLE 30/11/2022
ACCORD COLLECTIF FORFAIT MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LES SALINS DE BREGILLE 30/11/2022
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LES SALINS DE BREGILLE 30/11/2022
ACCORD COLLECTIF ATTRIBUTION D'UNE PRIME DE PARTAGE de la VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LES SALINS DE BREGILLE 30/11/2022
Avenant Accord Organisation des CSE
AVENANT

Accord d'entreprise ASS LES SALINS DE BREGILLE 05/06/2023
Prime partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LES SALINS DE BREGILLE 05/06/2023
Surcotisation retraite pour les temps partiels
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LES SALINS DE BREGILLE 05/06/2023
Attractivité et fidélisation des masseurs kinés et orthophonistes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LES SALINS DE BREGILLE 05/06/2023
Forfaits mobilités durables avenant 1
AVENANT

Accord d'entreprise ASS LES SALINS DE BREGILLE 06/06/2023
Compte épargne temps avenant 2
AVENANT

Accord d'entreprise ASS LES SALINS DE BREGILLE 06/06/2023
Conditions particulières d'exercice - Avenant n° 1
AVENANT

Accord d'entreprise ASS LES SALINS DE BREGILLE 05/06/2023
Accord Socle aménagement et organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASS LES SALINS DE BREGILLE 05/06/2023
Aménagement temps de travail pole médicosocial sud
AVENANT

Accord d'entreprise ASS LES SALINS DE BREGILLE 06/07/2023
PV ACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LES SALINS DE BREGILLE 15/10/2024
ACCORD SALARIAL 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LES SALINS DE BREGILLE 01/10/2024
UN AVENANT A ACCORD SOCLE AOTT 2022 RELATIF A L'AUGMENTATION DU CONTINGENT HEURES SUPPLEMENTAIRES
AVENANT

Accord d'entreprise ASS LES SALINS DE BREGILLE 09/12/2024
Régime complémentaire santé
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LES SALINS DE BREGILLE 12/12/2024
Complémentaire incapacité invalidité décès
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LES SALINS DE BREGILLE 18/02/2025
Accord forfait mobilités durables 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LES SALINS DE BREGILLE 13/05/2025
Accord modalités attribution prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LES SALINS DE BREGILLE 28/05/2025
Compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise ASS LES SALINS DE BREGILLE 19/12/2025
Accord GPEPP
ACCORD