Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise A D A P E I 04/12/2024
accord collectif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise A D A P E I 04/12/2024
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise A D A P E I 04/12/2024
accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise A D A P E I 09/04/2025
Avenant n°1 accord collectif d'association relatif à la mise en place du comité social et économique
AVENANT

Accord d'entreprise A D A P E I 09/04/2025
Accord prime attractivité EHPAD
ACCORD

Accord d'entreprise A D A P E I 30/07/2025
Avenant accord d'entreprise relatif au don de jours de repos
AVENANT

Accord d'entreprise A D A P E I 21/10/2025
Accord d'entreprise heures supplémentaires pour des remplacements
ACCORD

Accord d'entreprise A D A P E I 21/10/2025
Avenant N°2 de l'accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement et réduction du temps de travail du 10.12.1999
AVENANT

Accord d'entreprise A D A P E I 21/10/2025
Accord d'entreprise congés supplémentaires rémunérés pour les salariés des ESAT
ACCORD

Accord d'entreprise A D A P E I 21/10/2025
Avenant à la Décision unilatérale de l’employeur instituant un système de garanties collectives complémentaire obligatoire frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise A D A P E I 06/11/2025
Accord collectif don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise A D A P E I 06/11/2025
Accord 12h Foyers Roiffieux
ACCORD

Accord d'entreprise A D A P E I 06/11/2025
Accord collectif négociation annuelle obligatoire sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise A D A P E I 06/11/2025
Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise A D A P E I 06/11/2025
Accord 12h ehpad
ACCORD

Accord d'entreprise A D A P E I 26/11/2025
Procès verbal d'accord de NAO de 2025
ACCORD

Accord d'entreprise A D A P E I 18/12/2025
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL ET LE STATUT DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL ET DES SYNDICATS
ACCORD

Accord d'entreprise A D V S E A 14/06/2019
accord collectif d'entreprise relatif à la création et aux modalités de fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise A D V S E A 10/12/2020
Accord collectif relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat pour 2020 10/112/2020 - 31/12/2020
ACCORD

Accord d'entreprise A D V S E A 22/09/2022
Accord collectif relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise A D V S E A 22/09/2022
Accord d'entreprise relatif à : Droit à la déconnexion 01/11/2022 - 31/10/2025
ACCORD

Accord d'entreprise A D V S E A 03/11/2022
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 15/11/2019 relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail 116/11/2022 - 15/11/20236/112022 - 15/11/2023
AVENANT

Accord d'entreprise A D V S E A 17/11/2022
Accord d'entreprise relatif à la prolongation des mandats 17/11/2022 - 09/03/2023
ACCORD

Accord d'entreprise A D V S E A 05/07/2023
Protocole Accord relatif à l'exercice du Droit Syndical-ADVSEA 17/07/2023 - 16/07/2028
ACCORD

Accord d'entreprise A D V S E A 05/07/2023
Accord entreprise égalité entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail-ADVSEA 17/07/2023 - 16/07/2026
ACCORD