Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ACTION SOCIALE FAMILIALE ET ACCOMPAGNEMENT 04/12/2025
Dispositif d'Expression des Salariés de l'AS FA sur les "Irritants" (2025
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION SOCIALE FAMILIALE ET ACCOMPAGNEMENT 08/07/2026
NAO Organisation du temps de travail - Équilibre entre vie professionnelle et vie personnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIS - ASS INTER ENTREP SERVICE SOCIAL TRAVAIL 14/11/2018
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIV'ACTION 08/07/2019
Accord collectif Activ’Action - Aménagement du temps de travail pour les cadres autonomes
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIV'ACTION 29/07/2019
Mise en place de CDD à objet défini
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIV'ACTION 14/03/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX PÉRIODES D’ACQUISITION ET DE PRISE DE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise ADAE 62 09/12/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES, SOCIALES ET ENVIRONNEMENTALES
ACCORD

Accord d'entreprise ADAE62 23/11/2023
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR POUR L’ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ADAFF 29/01/2024
Accord collectif d'entreprise égalité professionnelle Hommes Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPA 23/01/2024
Accord d'entreprise relatif à la pénibilité
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 11/05/2018
Un accord relatif à la mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU DOUBS 26/09/2017
Avenant n° 1 à l'accord collectif relatif à l'attribution d'un repos compensateur aux personnes intervenant dans un délai bref
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI DU DOUBS 23/11/2017
Accord collectif relatif au travail à distance occasionnel
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU DOUBS 19/10/2017
Accord collectif relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU DOUBS 19/10/2017
Accord collectif relatif au droit d'expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU DOUBS 11/01/2018
Accord collectif relatif aux établissements distincts des Délégués du Personnel du Pôle Accompagnement Habitat
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU DOUBS 03/04/2018
Accord collectif relatif aux rémunérations des agents de services, agents/ouvriers de production
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU DOUBS 05/10/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L ADAPEI DU DOUBS
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU DOUBS 18/10/2018
Accord collectif relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique et des Représentants de Proximité
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU DOUBS 18/10/2018
Accord collectif relatif au dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU DOUBS 23/05/2019
Avenant n°1 à l'accord collectif relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique et des Représentants de Proximité
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI DU DOUBS 10/10/2019
Accord collectif relatif à la prise en charge des repas des salariés de l'association
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU DOUBS 28/11/2019
Qualité de vie au travail et Egalité Professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise Actypoles Thiers 16/12/2022
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise Adaes44 27/11/2023
Accord d'entreprise sur la prorogation des mandats des membres du comité social et économique
ACCORD