Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ADAPA 23/01/2024
Accord d'entreprise relatif à la pénibilité
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 11/05/2018
Un accord relatif à la mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU DOUBS 26/09/2017
Avenant n° 1 à l'accord collectif relatif à l'attribution d'un repos compensateur aux personnes intervenant dans un délai bref
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI DU DOUBS 23/11/2017
Accord collectif relatif au travail à distance occasionnel
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU DOUBS 19/10/2017
Accord collectif relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU DOUBS 19/10/2017
Accord collectif relatif au droit d'expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU DOUBS 11/01/2018
Accord collectif relatif aux établissements distincts des Délégués du Personnel du Pôle Accompagnement Habitat
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU DOUBS 03/04/2018
Accord collectif relatif aux rémunérations des agents de services, agents/ouvriers de production
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU DOUBS 05/10/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L ADAPEI DU DOUBS
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU DOUBS 18/10/2018
Accord collectif relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique et des Représentants de Proximité
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU DOUBS 18/10/2018
Accord collectif relatif au dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU DOUBS 23/05/2019
Avenant n°1 à l'accord collectif relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique et des Représentants de Proximité
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI DU DOUBS 10/10/2019
Accord collectif relatif à la prise en charge des repas des salariés de l'association
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU DOUBS 28/11/2019
Qualité de vie au travail et Egalité Professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU DOUBS 28/11/2019
Avenant à l'accord collectif sur le droit d'expression des salariés
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI DU DOUBS 28/11/2019
Avenant n° 1 à l'accord relatif au don de congé aux salariés aidant un proche malade
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI DU DOUBS 28/11/2019
Avenant n°1 à l'accord collectif relatif au travail à distance occasionnel
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI DU DOUBS 28/11/2019
Avenant n°1 à l'accord collectif relatif au droit à la déconnexion
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI DU DOUBS 23/10/2020
Avenant n°2 à l'accord collectif relatif au dialogue social
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI DU DOUBS 23/10/2020
Avenant n°1 à l'accord collectif relatif aux rémunérations des Agents de Services, Agents/Ouvriers de production des ENTREPRISES ADAPTEES
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI DU DOUBS 28/11/2021
Accord collectif relatif au dispositif Activité Partielle de Longue Durée (APLD) au sein du pôle TIP Pays de Montbéliard
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 27 20/03/2019
LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'ADAPEI 27
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 49 10/07/2020
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D UNE PRIME EXCEPTIONNELLE LIÉE A L ÉPIDÉMIE DE COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 49 08/11/2021
Protocole d'accord GPEC
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 49 01/07/2023
Protocole d'accord relatif au droit à la déconnexion 2023-2028
ACCORD