Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ADAPEI 69 18/12/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A CERTAINS AMENAGEMENTS DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LES SALARIES A TEMPS PARTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 79 24/04/2018
Procés verba d'accord partiel Négociation Annuelle Obligatoire année 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 88 11/12/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES CONGES POUR ENFANTS MALADES
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 88 11/12/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE, DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE ET AUX MODALITES DE LA COMMISSION SANTE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 88 11/12/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA DEMARCHE D'AMELIORATION CONTINUE DE LA QUALITE (DACQ)
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 88 11/12/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 90 PAPILLONS BLANCS BELFORT 23/10/2017
Accord d'entreprise relatif au don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 90 LES PAPILLONS BLANCS BELFORT 26/09/2017
Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE 27/11/2017
UN ACCORD RELATIF AUX MESURES DU PLAN DE SAUVEGARDE DE L'EMPLOI
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE 16/01/2018
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD RELATIF AU REGIME COLLECTIF COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE DU 29/09/2015
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE 22/02/2018
UN ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DE L'ORNE 16/11/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE MANDAT DES ELUS DU COMITE D'ENTREPRISE DEPARTEMENTAL DE L'IME LA PASSERELLE ET MESURES DE FACILITATION AU FUTUR COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DE L'ORNE 10/01/2018
UN ACCORD PROROGEANT L'APPLICATION DE L'ACCORD DU 19 MARS 1999 ET DE L'AVENANT DU 23 JUIN 2004 PORTANT SUR LES ENTREPRISES ADAPTEES
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DE L'ORNE 31/01/2018
UN ACCORD PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES ELUS DU CED, DP ET CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DE L'ORNE 06/03/2018
UN ACCORD EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DE L'ORNE 22/02/2018
UN ACCORD PORTANT SUR L'ADAPTATION ET LA SUBSTITUTION DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DE LA CORREZE 07/11/2023
Procès Verbal d'accord partiel Négociation Annuelle 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DE LA CORREZE 23/01/2024
Accord de méthode NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DE LA MEUSE 03/07/2025
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DE LA MEUSE 08/12/2025
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES – HOMMES – 2025 – 2029
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DE LA MEUSE 25/06/2026
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DE LA MEUSE 30/04/2026
ACCORD SUR LA PÉNIBILITÉ ET ACCORD SUR LES EMPLOIS SÉNIORS – 2026 ADAPEI DE LA MEUSE
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI de l'Orne 23/04/2018
Avenant 1 à l'accord d'entreprise prorogeant l'application de l'accord du 19 mars 1999 et avenant du 23 juin 2004 portant sur les entreprises adaptées
AVENANT

Accord d'entreprise Adapei des Landes 10/11/2023
Accord relatif à l'engagement dans la durée à l'Adapei des Landes
ACCORD

Accord d'entreprise Adapei des Landes 10/11/2023
Procès verbal d'accord de NAO de 2023
ACCORD