Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ADAPEI 69 14/06/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FONCTIONNEMENT DE LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET COIALES (B.D.E.S) AU SEIN DE L'ASSOCIATION ADAPEI 69
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 69 18/10/2021
ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 69 28/10/2021
ACCORD RELATIF AUX MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 69 12/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 69 28/02/2023
Accord relatif au périmètre et au fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 69 07/10/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES DE CALCUL ET D'APPLICATION DE LA GARANTIE DE REMUNERATION AU TERME DU DELAI DE SURVIE (sur la dénonciation de l'accord collectif NAO du 18 octobre 2021)
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 69 18/12/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A CERTAINS AMENAGEMENTS DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LES SALARIES A TEMPS PARTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 69 11/09/2026
ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 79 24/04/2018
Procés verba d'accord partiel Négociation Annuelle Obligatoire année 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 88 11/12/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES CONGES POUR ENFANTS MALADES
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 88 11/12/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE, DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE ET AUX MODALITES DE LA COMMISSION SANTE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 88 11/12/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA DEMARCHE D'AMELIORATION CONTINUE DE LA QUALITE (DACQ)
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 88 11/12/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 90 PAPILLONS BLANCS BELFORT 23/10/2017
Accord d'entreprise relatif au don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 90 LES PAPILLONS BLANCS BELFORT 26/09/2017
Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE 27/11/2017
UN ACCORD RELATIF AUX MESURES DU PLAN DE SAUVEGARDE DE L'EMPLOI
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE 16/01/2018
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD RELATIF AU REGIME COLLECTIF COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE DU 29/09/2015
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI ARIA DE VENDEE 22/02/2018
UN ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DE L'ORNE 16/11/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE MANDAT DES ELUS DU COMITE D'ENTREPRISE DEPARTEMENTAL DE L'IME LA PASSERELLE ET MESURES DE FACILITATION AU FUTUR COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DE L'ORNE 10/01/2018
UN ACCORD PROROGEANT L'APPLICATION DE L'ACCORD DU 19 MARS 1999 ET DE L'AVENANT DU 23 JUIN 2004 PORTANT SUR LES ENTREPRISES ADAPTEES
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DE L'ORNE 31/01/2018
UN ACCORD PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES ELUS DU CED, DP ET CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DE L'ORNE 06/03/2018
UN ACCORD EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DE L'ORNE 22/02/2018
UN ACCORD PORTANT SUR L'ADAPTATION ET LA SUBSTITUTION DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise Adapei 69 18/12/2025
Mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise Adapei 69 18/12/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME TUTORAT
ACCORD