Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca
ADAPEI DE LA CORREZE
Accord d'entreprise ADAPEI DE LA CORREZE 07/11/2023
Procès Verbal d'accord partiel Négociation Annuelle 2023
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DE LA CORREZE 23/01/2024
Accord de méthode NAO 2024
ACCORD
ADAPEI DE LA MEUSE
Accord d'entreprise ADAPEI DE LA MEUSE 03/07/2025
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DE LA MEUSE 08/12/2025
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES – HOMMES – 2025 – 2029
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DE LA MEUSE 25/06/2026
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DE LA MEUSE 30/04/2026
ACCORD SUR LA PÉNIBILITÉ ET ACCORD SUR LES EMPLOIS SÉNIORS – 2026 ADAPEI DE LA MEUSE
ACCORD
ADAPEI DES VOSGES
Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES 24/11/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES MODALITES DE DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES 24/11/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES (GPEC)
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES 24/11/2017
UN ACCORD CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES 24/11/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE TRAVAIL DE NUIT
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES 17/10/2019
UN ACCORD D'ENTREPRIE CONCERNANT LA MISE EN OEUVRE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES 17/10/2019
Protocole d'Accord Préélectoral pour les élections des membres du CSE Adapei88
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES 17/10/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISECONCERNANT LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES 03/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DROIT D'EXPRESSION
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES 03/12/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE, DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE ET DE LA COMMISSION SANTE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES 03/12/2019
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA GPEC SIGNE LE 24/11/2017
AVENANT
Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES 14/12/2020
UN ACCORD ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE DE LA COMMISSION DE SANTE, SECURITE, CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES 14/12/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIFS AUX CONGES
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES 14/12/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES 14/12/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'OCTROI D'UN CREDIT D'HEURES POUR LA PREPARATION DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES 13/12/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE TELETRAVAIL
ACCORD
ADAPEI de l'Orne
Accord d'entreprise ADAPEI de l'Orne 23/04/2018
Avenant 1 à l'accord d'entreprise prorogeant l'application de l'accord du 19 mars 1999 et avenant du 23 juin 2004 portant sur les entreprises adaptées
AVENANT
Adapei des Landes
Accord d'entreprise Adapei des Landes 10/11/2023
Accord relatif à l'engagement dans la durée à l'Adapei des Landes
ACCORD
Accord d'entreprise Adapei des Landes 10/11/2023
Procès verbal d'accord de NAO de 2023
ACCORD
Accord d'entreprise Adapei des Landes 30/07/2025
Procès verbal d'accord de NAO de 2025
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas