Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca
ADAPEI DES VOSGES
Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES 24/11/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES MODALITES DE DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES 24/11/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES (GPEC)
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES 24/11/2017
UN ACCORD CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES 24/11/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE TRAVAIL DE NUIT
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES 17/10/2019
UN ACCORD D'ENTREPRIE CONCERNANT LA MISE EN OEUVRE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES 17/10/2019
Protocole d'Accord Préélectoral pour les élections des membres du CSE Adapei88
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES 17/10/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISECONCERNANT LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES 03/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DROIT D'EXPRESSION
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES 03/12/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE, DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE ET DE LA COMMISSION SANTE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES 03/12/2019
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA GPEC SIGNE LE 24/11/2017
AVENANT
Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES 14/12/2020
UN ACCORD ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE DE LA COMMISSION DE SANTE, SECURITE, CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES 14/12/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIFS AUX CONGES
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES 14/12/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES 14/12/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'OCTROI D'UN CREDIT D'HEURES POUR LA PREPARATION DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES 13/12/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES 13/12/2022
UN ACCCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA DEMARCHE D'AMELIORATION CONTINUE DE LA QUALITE
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES 13/12/2022
UN ACCORD DE METHODE QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES 02/10/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE DROIT D'EXPRESSION
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES 02/10/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE, A LA COMMISSION SANTE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL ET AUX REPRESENTANTS DE PROXIMITE
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES 17/11/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES MODALITES DE COMMUNICATIONS SYNDICALES DEMATERIALISEES
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES 19/12/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES 19/12/2024
Un accord d'entreprise relatif au Comité Social et Economique, à la Commission Santé, Sécurité et Conditions de Travail et aux Représentants de Proximité
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES 19/12/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA GRATIFICATION VERSEE POUR LES MEDAILLES DU TRAVAIL
ACCORD
Adapei des Landes
Accord d'entreprise Adapei des Landes 30/07/2025
Procès verbal d'accord de NAO de 2025
ACCORD
Adapei des Vosges
Accord d'entreprise Adapei des Vosges 17/11/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES CONGES
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas