Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES 17/10/2019
Protocole d'Accord Préélectoral pour les élections des membres du CSE Adapei88
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES 17/10/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISECONCERNANT LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES 03/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DROIT D'EXPRESSION
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES 03/12/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE, DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE ET DE LA COMMISSION SANTE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES 03/12/2019
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA GPEC SIGNE LE 24/11/2017
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES 14/12/2020
UN ACCORD ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE DE LA COMMISSION DE SANTE, SECURITE, CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES 14/12/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIFS AUX CONGES
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES 14/12/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES 14/12/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'OCTROI D'UN CREDIT D'HEURES POUR LA PREPARATION DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES 13/12/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES 13/12/2022
UN ACCCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA DEMARCHE D'AMELIORATION CONTINUE DE LA QUALITE
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES 13/12/2022
UN ACCORD DE METHODE QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES 02/10/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE DROIT D'EXPRESSION
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES 02/10/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE, A LA COMMISSION SANTE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL ET AUX REPRESENTANTS DE PROXIMITE
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES 17/11/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES MODALITES DE COMMUNICATIONS SYNDICALES DEMATERIALISEES
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES 19/12/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES 19/12/2024
Un accord d'entreprise relatif au Comité Social et Economique, à la Commission Santé, Sécurité et Conditions de Travail et aux Représentants de Proximité
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES 19/12/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA GRATIFICATION VERSEE POUR LES MEDAILLES DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES 18/12/2025
Accord d'entreprise relatif aux Congés
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES 18/12/2025
Accord d'entreprise relatif à la DACQ et à la RSO
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES 18/12/2025
Accord de méthode relatif à la QVCT
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU CANTAL 16/01/2023
Négociation Annuelle Obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU DOUBS 24/09/2020
Avenant n°2 à l'accord collectif relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE et des Représentants de Proximité
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI DU DOUBS 24/09/2020
Avenant n°1 à l'accord collectif relatif au dialogue social
AVENANT

Accord d'entreprise Adapei des Vosges 17/11/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES CONGES
ACCORD