Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ADAPEI 49 - SIEGE SOCIAL 01/07/2023
Avenant N°1 à l'accord sur la prévoyance des personnels non cadres CCN 66
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI 49 - SIEGE SOCIAL 17/01/2023
Protocole d'accord augmentation de salaire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 49 - SIEGE SOCIAL 17/01/2023
Protocole d'accord sur les chèques déjeuner 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 49 - SIEGE SOCIAL 01/07/2023
Protocole d'accord sur la communication syndicale numérique
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 49 - SIEGE SOCIAL 01/07/2023
Avenant N°1 à l'accord sur la prévoyance des personnels cadres CCN 66
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI 49 - SIEGE SOCIAL 20/12/2022
Protocole d'accord sur la mise en place d'une prime de partage de la valeur ajoutée 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 49 - SIEGE SOCIAL 18/07/2023
Accord d'entreprise sur la mise en place d'une indemnité filière métier pour les salariés non cadres des filières administratives et services généraux
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 49 SIEGE SOCIAL 03/09/2021
Accord relatif à la durée des mandats des élus du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 69 25/06/2018
Négociation Annuelle Obligatoire au titre de l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 69 25/06/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 69 20/12/2018
Avenant à l'accord prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI 69 14/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 69 14/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REMBOURSEMENT DES FRAIS DE TRANSPORT PERSONNEL DOMICILE-TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 69 14/06/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FONCTIONNEMENT DE LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET COIALES (B.D.E.S) AU SEIN DE L'ASSOCIATION ADAPEI 69
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 69 18/10/2021
ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 69 28/10/2021
ACCORD RELATIF AUX MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 69 12/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 69 28/02/2023
Accord relatif au périmètre et au fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 69 07/10/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES DE CALCUL ET D'APPLICATION DE LA GARANTIE DE REMUNERATION AU TERME DU DELAI DE SURVIE (sur la dénonciation de l'accord collectif NAO du 18 octobre 2021)
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 69 18/12/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A CERTAINS AMENAGEMENTS DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LES SALARIES A TEMPS PARTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 79 24/04/2018
Procés verba d'accord partiel Négociation Annuelle Obligatoire année 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 88 11/12/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES CONGES POUR ENFANTS MALADES
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 88 11/12/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE, DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE ET AUX MODALITES DE LA COMMISSION SANTE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise Adapei 69 18/12/2025
Mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise Adapei 69 18/12/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME TUTORAT
ACCORD