Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca
ADAPEI DES VOSGES
Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES 13/12/2022
UN ACCCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA DEMARCHE D'AMELIORATION CONTINUE DE LA QUALITE
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES 13/12/2022
UN ACCORD DE METHODE QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES 02/10/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE DROIT D'EXPRESSION
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES 02/10/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE, A LA COMMISSION SANTE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL ET AUX REPRESENTANTS DE PROXIMITE
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES 17/11/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES MODALITES DE COMMUNICATIONS SYNDICALES DEMATERIALISEES
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES 19/12/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES 19/12/2024
Un accord d'entreprise relatif au Comité Social et Economique, à la Commission Santé, Sécurité et Conditions de Travail et aux Représentants de Proximité
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES 19/12/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA GRATIFICATION VERSEE POUR LES MEDAILLES DU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES 18/12/2025
Accord d'entreprise relatif aux Congés
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES 18/12/2025
Accord d'entreprise relatif à la DACQ et à la RSO
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES 18/12/2025
Accord de méthode relatif à la QVCT
ACCORD
ADAPEI DU CANTAL
Accord d'entreprise ADAPEI DU CANTAL 16/01/2023
Négociation Annuelle Obligatoire 2022
ACCORD
ADAPEI DU DOUBS
Accord d'entreprise ADAPEI DU DOUBS 24/09/2020
Avenant n°2 à l'accord collectif relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE et des Représentants de Proximité
AVENANT
Accord d'entreprise ADAPEI DU DOUBS 24/09/2020
Avenant n°1 à l'accord collectif relatif au dialogue social
AVENANT
ADAPEI DU MAINE ET LOIRE
Accord d'entreprise ADAPEI DU MAINE ET LOIRE 06/12/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DU MAINE ET LOIRE 06/12/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA PREVOYANCE DES PERSONNELS CADRES
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DU MAINE ET LOIRE 06/12/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA PREVOYANCE DES PERSONNELS NON CADRES
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DU MAINE ET LOIRE 13/03/2018
Protocole d'Accord sur les conditions de mobilité, d'accompagnement des salariés de la MECS dans le cadre de la fermeture de cet établissement
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DU MAINE ET LOIRE 20/09/2018
Accord d'entreprise sur les modalités et le fonctionnement du Comité social et économique et des Représentants de Proximité au sein de l'Adapei 49
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DU MAINE ET LOIRE 11/06/2019
Accord sur la prime de panier et chèque déjeuner
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DU MAINE ET LOIRE 11/06/2019
accord d'accompagnement des élus en situation de handicap
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DU MAINE ET LOIRE 19/03/2019
accord sur la prime exceptionnelle pouvoir d'achat - ESCA'L
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DU MAINE ET LOIRE 19/03/2019
accord sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DU MAINE ET LOIRE 07/04/2020
Accord d'entreprise portant sur les prises de congés payés d'ancienneté durant la période de confinement liée à la pandémie de COVID 19
ACCORD
Adapei des Vosges
Accord d'entreprise Adapei des Vosges 17/11/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES CONGES
ACCORD
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