Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca
ADAPEI DU DOUBS
Accord d'entreprise ADAPEI DU DOUBS 24/09/2020
Avenant n°1 à l'accord collectif relatif au dialogue social
AVENANT
ADAPEI DU MAINE ET LOIRE
Accord d'entreprise ADAPEI DU MAINE ET LOIRE 06/12/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DU MAINE ET LOIRE 06/12/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA PREVOYANCE DES PERSONNELS CADRES
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DU MAINE ET LOIRE 06/12/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA PREVOYANCE DES PERSONNELS NON CADRES
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DU MAINE ET LOIRE 13/03/2018
Protocole d'Accord sur les conditions de mobilité, d'accompagnement des salariés de la MECS dans le cadre de la fermeture de cet établissement
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DU MAINE ET LOIRE 20/09/2018
Accord d'entreprise sur les modalités et le fonctionnement du Comité social et économique et des Représentants de Proximité au sein de l'Adapei 49
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DU MAINE ET LOIRE 11/06/2019
Accord sur la prime de panier et chèque déjeuner
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DU MAINE ET LOIRE 11/06/2019
accord d'accompagnement des élus en situation de handicap
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DU MAINE ET LOIRE 19/03/2019
accord sur la prime exceptionnelle pouvoir d'achat - ESCA'L
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DU MAINE ET LOIRE 19/03/2019
accord sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DU MAINE ET LOIRE 07/04/2020
Accord d'entreprise portant sur les prises de congés payés d'ancienneté durant la période de confinement liée à la pandémie de COVID 19
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DU MAINE ET LOIRE 09/07/2021
Accord relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DU MAINE ET LOIRE 09/07/2024
Protocole d'accord relatif à l'égalité professionnelle 2024-2028
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DU MAINE ET LOIRE 26/02/2024
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail sur l'année ESCA'L
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DU MAINE ET LOIRE 07/05/2024
Accord d'entreprise sur les déplacements et mobilités durables - Trajets domicile-travail
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DU MAINE ET LOIRE 18/06/2024
Accord relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DU MAINE ET LOIRE 11/02/2025
Protocole d'Accord sur la communication syndicale numérique 2025-2028
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DU MAINE ET LOIRE 15/05/2025
Accord d'entreprise sur l'Aménagement du temps de travail sur l'année Esca'L
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DU MAINE ET LOIRE 07/05/2024
Accord d'entreprise sur les déplacements et mobilités durables - Trajets dans le cadre professionnel
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DU MAINE ET LOIRE 04/07/2025
Protocole d’Accord GPEC/GEPP 2025-2030
ACCORD
ADAPEI DU TERRITOIRE DE BELFORT
Accord d'entreprise ADAPEI DU TERRITOIRE DE BELFORT 17/07/2018
Accord d'entreprise relatif à la mise en place des instances représentatives du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DU TERRITOIRE DE BELFORT 22/06/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DU TERRITOIRE DE BELFORT 31/01/2022
PROCES VERBAL NAO 2021
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DU TERRITOIRE DE BELFORT 20/03/2023
PV DE NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DU TERRITOIRE DE BELFORT 03/04/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE POUR LES OUBLIES DU SEGUR
ACCORD
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