Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

ADAPEI88 ASSOCIATION

Accord d'entreprise ADAPEI88 ASSOCIATION 14/12/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

ADAPEIM

Accord d'entreprise ADAPEIM 14/06/2021
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEIM 21/12/2021
Accord collectif de l'ADAPEI de la Meuse relatif au versement d'une prime PEPA 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEIM 28/11/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEIM 01/03/2023
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

ADAPEIM SIEGE SOCIAL

Accord d'entreprise ADAPEIM SIEGE SOCIAL 26/11/2020
Avenant - Accord collectif de l'ADAPEI de la Meuse relatif au versement d'une prime exceptionnelle liée à l'épidémie de Covid-19
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEIM SIEGE SOCIAL 24/08/2020
Accord collectif de l’ADAPEI de la Meuse relatif au versement d’une prime exceptionnelle liée à l’épidémie de Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEIM SIEGE SOCIAL 01/07/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES - HOMMES 2021 ADAPEI DE LA MEUSE
ACCORD

ADDICTION MEDITERRANEE

Accord d'entreprise ADDICTION MEDITERRANEE 09/04/2019
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ADDICTION MEDITERRANEE 29/08/2019
ACCORD MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ADDICTION MEDITERRANEE 30/06/2020
Avenant NAO
AVENANT

Accord d'entreprise ADDICTION MEDITERRANEE 04/04/2023
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE CDD A OBJET DEFINI
ACCORD

ADESSA DOMICILE MANCHE

Accord d'entreprise ADESSA DOMICILE MANCHE 26/10/2017
Procès-verbal Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ADESSA DOMICILE MANCHE 03/12/2020
prime exceptionnelle Covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise ADESSA DOMICILE MANCHE 28/01/2020
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ADESSA DOMICILE MANCHE 26/11/2021
PROCES VERBAL NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ADESSA DOMICILE MANCHE 21/11/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ADESSA DOMICILE MANCHE 11/07/2023
accord relatif à la prorogation des mandats du CSE d'ADESSA domicile Manche
ACCORD

Accord d'entreprise ADESSA DOMICILE MANCHE 16/12/2024
accord d'entreprise sue les permanences téléphoniques et l'octroi de congés supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ADESSA DOMICILE MANCHE 12/12/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

ADESSA domicile Manche

Accord d'entreprise ADESSA domicile Manche 25/02/2019
NAO: prime macron
ACCORD

ADHM

Accord d'entreprise ADHM 20/12/2024
Accord Négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ADHM 19/12/2024
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ADHM 27/11/2025
Accord de méthode relatif à la négociation de l'accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

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