Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ADPEP 45 19/02/2024
Accord relatif aux remboursements des frais de repas
ACCORD

Accord d'entreprise ADPEP 45 19/02/2024
Accord collectif d'entreprise portant sur les transferts
ACCORD

Accord d'entreprise ADPEP 45 19/02/2024
Accord collectif relatif au temps de formation professionnelle et de déplacement y afférent
ACCORD

Accord d'entreprise ADPEP 45 16/07/2024
Accord d'entreprise relatif au droit d'expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ADPEP 45 16/07/2024
Accord d'entreprise portant sur la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ADPEP 45 16/07/2024
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2024 à 2027)
ACCORD

Accord d'entreprise ADPEP 45 25/09/2024
Accord collectif relatif aux congés "associatifs" du secteur "adultes"
ACCORD

Accord d'entreprise ADPEP 45 26/11/2024
Avenant n°1 à l'accord collectif du 25 septembre 2024 relatif aux congés "associatifs" du secteur "adultes"
AVENANT

Accord d'entreprise ADPEP 45 30/09/2025
Accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail pour les cadres autonomes et le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ADPEP 69 -ML 05/12/2019
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ADPEP GUYANE 23/11/2018
Accord de méthode des Négociations Annuelles Obligatoires 2018-2019 des ESMS Pôle Cayenne Centre-Est, Pôle Ouest-Guyanais et Siège social Les PEP Guyane
ACCORD

Accord d'entreprise ADPEP GUYANE 12/03/2019
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ADPEP GUYANE 01/04/2024
Accord sur vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ADPEP Guyane 01/04/2024
ADPEP 973 - Accord sur cycle des NAO.pdf
ACCORD

Accord d'entreprise ADPEP28 19/05/2022
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ADPEP34 08/01/2024
Accord collectif sur l'égalité H/F et articulation vie professionnelle et personnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ADPEP45 01/12/2020
Accord collectif relatif aux remboursements des frais de repas
ACCORD

Accord d'entreprise ADPEP45 19/01/2021
Accord collectif relatif au temps de formations professionnelles et de déplacements y afférent
ACCORD

Accord d'entreprise ADPEP45 23/10/2023
Accord collectif d'entreprise portant sur l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ADPEP80 01/01/2024
ACCORD COLLECTIF SUR LE REGIME COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE COLLECTIF ET OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEA 05 Siège social 07/05/2020
Accord collectif relatif à l'organisation de la prise de congés payés et des jours RTT dans le contexte de la crise sanitaire lié au Covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEA 06 11/09/2017
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNES DES DP ET CE
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEA 06 11/09/2017
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNES DES DP ET CE
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEA 06 18/12/2017
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES IRP DE L'ADSEA 06
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEA 06 28/09/2018
Protocole d'accord préélectoral élection CSE 2018
ACCORD