Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca
ADPEP
Accord d'entreprise ADPEP 18/06/2026
Accord d'entreprise portant sur la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise ADPEP 18/06/2026
Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement de fin de carrière et l'emploi des séniors
ACCORD
ADPEP 34 LES PEP 34
Accord d'entreprise ADPEP 34 LES PEP 34 22/12/2017
UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ADPEP 34 LES PEP 34 17/01/2018
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD
Accord d'entreprise ADPEP 34 LES PEP 34 17/01/2018
UN AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL du 30 septembre 2016
AVENANT
ADPEP 35
Accord d'entreprise ADPEP 35 16/02/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise ADPEP 35 05/10/2018
ACCORD DE METHODELIE A LA NEGOCIATION D’UN ACCORD D’ADAPTATION AVANT LA FUSION ENTRE LES ASSOCIATIONS AD PEP22 ET AD PEP35 AU 01/01/2019
ACCORD
Accord d'entreprise ADPEP 35 07/11/2018
Un accord collectif relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel pour la mise en place du CSE
ACCORD
ADPEP 45
Accord d'entreprise ADPEP 45 12/07/2018
ACCORD SUR LE DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD
Accord d'entreprise ADPEP 45 12/07/2018
ACCORD SUR LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESIONNELS ET LA MIXITE DES METIERS (GPEC)
ACCORD
Accord d'entreprise ADPEP 45 12/07/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise ADPEP 45 22/10/2018
accord d'entreprise portant sur la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise ADPEP 45 13/02/2020
Accord collectif sur le télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise ADPEP 45 24/06/2021
Accord d'entreprise relatif au droit d'expression des salariés
ACCORD
Accord d'entreprise ADPEP 45 24/06/2021
Accord d'entreprise portant sur la gestion previsionnelle des emplois et des compétences
ACCORD
Accord d'entreprise ADPEP 45 24/06/2021
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise ADPEP 45 14/06/2023
Accord portant sur la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise ADPEP 45 19/09/2023
ACCORD RELATIF AUX COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D’ETABLISSEMENT ET AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL
ACCORD
Accord d'entreprise ADPEP 45 09/05/2023
Accord collectif sur le télétravail des transcripteurs braille adaptateurs de documents
ACCORD
Accord d'entreprise ADPEP 45 19/02/2024
Accord relatif aux remboursements des frais de repas
ACCORD
Accord d'entreprise ADPEP 45 19/02/2024
Accord collectif d'entreprise portant sur les transferts
ACCORD
Accord d'entreprise ADPEP 45 19/02/2024
Accord collectif relatif au temps de formation professionnelle et de déplacement y afférent
ACCORD
Accord d'entreprise ADPEP 45 16/07/2024
Accord d'entreprise relatif au droit d'expression des salariés
ACCORD
Accord d'entreprise ADPEP 45 16/07/2024
Accord d'entreprise portant sur la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise ADPEP 45 16/07/2024
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2024 à 2027)
ACCORD
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