Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ADPEP34 08/01/2024
Accord collectif sur l'égalité H/F et articulation vie professionnelle et personnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ADPEP45 01/12/2020
Accord collectif relatif aux remboursements des frais de repas
ACCORD

Accord d'entreprise ADPEP45 19/01/2021
Accord collectif relatif au temps de formations professionnelles et de déplacements y afférent
ACCORD

Accord d'entreprise ADPEP45 23/10/2023
Accord collectif d'entreprise portant sur l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ADPEP80 01/01/2024
ACCORD COLLECTIF SUR LE REGIME COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE COLLECTIF ET OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEA 05 Siège social 07/05/2020
Accord collectif relatif à l'organisation de la prise de congés payés et des jours RTT dans le contexte de la crise sanitaire lié au Covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEA 06 11/09/2017
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNES DES DP ET CE
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEA 06 11/09/2017
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNES DES DP ET CE
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEA 06 18/12/2017
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES IRP DE L'ADSEA 06
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEA 06 28/09/2018
Protocole d'accord préélectoral élection CSE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEA 06 26/04/2019
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE ET A SES COMMISSIONS A L'ADSEA 06
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEA 06 14/06/2019
ACCORD RELATIF A L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES A L'ADSEA 06
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEA 06 06/07/2020
Accord relatif à la prime PEPA - COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEA 06 09/12/2020
AVENANT A L'ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CSE ET A SES COMMISSIONS
AVENANT

Accord d'entreprise ADSEA 06 29/04/2022
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES A L'ADSEA 06
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEA 06 17/06/2022
NAO 2022 PV ACCORD PARTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEA 06 19/07/2022
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CSE ET A SES COMMISSIONS
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEA 06 26/05/2023
Accord relatif à l'information-consultation du CSE portant sur les indemnités non conventionnelles à l'ADSEA 06
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEA 06 07/07/2023
PROCES VERBAL D'ACCORD PARTIEL NIGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 A L'ADSEA 060
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEA 11 19/11/2021
PROTOCOLE OUVERTURE NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEA DU CANTAL 16/06/2020
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEA DU CANTAL 16/06/2020
Accord d'entreprise relatif à la périodicité des négociations obligatoires et au contenu de la BDES
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEA SAUVEGARDE ENFANCE ET ADOLESCENC 05/06/2020
Accord d'entreprise relatif à l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEA SAUVEGARDE ENFANCE ET ADOLESCENCE 28/09/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEA SAUVEGARDE ENFANCE ET ADOLESCENCE 20/12/2019
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD