Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise AED 14/03/2022
ACCORD RELATIF A L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AED 04/01/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES CSE
ACCORD

Accord d'entreprise AEIS 13/02/2024
accord NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise AEIS 13/02/2024
accord NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise AEIS 11/09/2025
accord collectif d'entreprise sur le périmètre d'application des critères d'ordre des licenciements
ACCORD

Accord d'entreprise AFAD DOUAISIS 10/04/2020
Accord d’entreprise relatif aux congés payés dans le cadre de l’épidémie de COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise AFADO 18 19/09/2017
un accord relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise AFADO 18 19/09/2017
un accord relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise AFADO 18 19/09/2017
un accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise AFADO 18 19/09/2017
un accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise AFADO 18 21/12/2017
Un accord relatif à la prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise AFAPCA - CENTRE DE RESSOURCES ET D'INGENIERIE POUR L'INSERTION ET L'EMPLOI 07/10/2024
Avenant N°4 Accord Etablissement
AVENANT

Accord d'entreprise AFPIT-ASS COURTE ECHELLE 08/10/2019
Accord collectif relatif à l'attribution de congés d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise AGASEF 22/12/2023
AVENANT DE REVISION AU PROTOCOLE D'ACCORD DE REDUCTION ET D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'ASSOCIATION AGASEF
AVENANT

Accord d'entreprise AGATA 08/08/2019
Accord collectif autorisant le vote électronique dans l'association AGATA
ACCORD

Accord d'entreprise AGIR 13/07/2022
Accord collectif d'aménagement du temps de travail à temps partiel annualisé pour les CDI inclusion
ACCORD

Accord d'entreprise AGIR 13/07/2022
Accord collectif d'aménagement du temps de travail à temps partiel annualisé
ACCORD

Accord d'entreprise AGIR POUR LE DEVELOPPEMENT D'ACTIONS D INSERTION 06/01/2020
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES AVANTAGES ACCORDES AUX SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise AGIR POUR TRAVAILLER & ENTREPRENDRE 23/05/2023
Accord relatif à la prime d'ancienneté, aux congés supplémentaires et aux arrêts maladie
ACCORD

Accord d'entreprise AGIR PROTECT L EDUC CITOYENNETE 15/07/2019
Accord d'entreprise relatif à la réduction des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise AGIR PROTECT L EDUC CITOYENNETE 15/07/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place et aux modalités de fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise AGIR PROTECT L EDUC CITOYENNETE 05/06/2020
Accord prise de congés par demi journée
ACCORD

Accord d'entreprise AGIR PROTECT L EDUC CITOYENNETE 16/12/2021
APEC Accord égalité professionnelle version définitive du 16-12-2021
ACCORD

Accord d'entreprise AGIR PROTECT L EDUC CITOYENNETE 16/12/2021
AVENANT N°1 du 16/12/2021 A L’ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE CONGE RÉMUNÉRÉ POUR ENFANT MALADE DU 26/06/2020
ACCORD

Accord d'entreprise AGIR PROTECT L EDUC CITOYENNETE 08/07/2022
Avenant n°1 - Accord d'entreprise portant sur le congé rémunéré pour enfant malade
AVENANT