Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise AGIR PROTECT L EDUC CITOYENNETE 08/07/2022
Avenant n°1 - Accord d'entreprise portant sur le congé rémunéré pour enfant malade
AVENANT

Accord d'entreprise AGIR PROTECT L EDUC CITOYENNETE 08/07/2022
Accord d'entreprise portant sur la prise de congés par demi-journée
ACCORD

Accord d'entreprise AGIR PROTECT L EDUC CITOYENNETE 20/07/2023
Accord d'entreprise du 20/07/2024 relatif à la mise en place et aux modalités de fonctionnement du comité social et économique de l'APEC
ACCORD

Accord d'entreprise AGIR PROTECT L EDUC CITOYENNETE 20/07/2023
Accord d'entreprise du 20/07/2023 portant sur le travail a temps partiel sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise AGIR PROTECT L EDUC CITOYENNETE 25/11/2025
Accord d'entreprise portant sur le don du sang, de plasma et de plaquettes
ACCORD

Accord d'entreprise AGIR PROTECT L EDUC CITOYENNETE 20/11/2025
Accord d'entreprise portant sur la prise de congés par demi journée
ACCORD

Accord d'entreprise AGRONOMES ET VETERINAIRES SANS FRONTIERES (AVSF) 09/05/2022
AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE ASSOCIATIVE (AEA)
AVENANT

Accord d'entreprise AGRONOMES ET VETERINAIRES SANS FRONTIERES (AVSF) 02/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE ASSOCIATIVE AVSF 2023-2027
ACCORD

Accord d'entreprise AGRONOMES ET VETERINAIRES SANS FRONTIERES (AVSF) 08/02/2023
Accord relatif au dispositif du compte épargne temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise AGSS de l'UDAF 10/10/2019
accord collectif d'entreprise représentation du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise AHSS 25/01/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES ELUS DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES DE L'ASSOCIATION D'HYGIENE SOCIALE DE LA SARTHE
ACCORD

Accord d'entreprise AHSS 01/10/2019
Accord d'entreprise sur l'égalité hommes / femmes
ACCORD

Accord d'entreprise AHSS 18/02/2020
REGLEMENT INTERIEUR
ACCORD

Accord d'entreprise AHSS 09/07/2020
Accord sur la reconnaissance de l'investissement des salariés pour la gestion de la crise sanitaire liée au COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise AHSS 10/12/2020
ACCORD ENTRETIENS PROFESSIONNELS - PÉRIODE 2014-2020
ACCORD

Accord d'entreprise AHSS 10/12/2020
ACCORD SUR LES ENTRETIENS PROFESSIONNELS - ANNÉE 2021 ET SUIVANTES
ACCORD

Accord d'entreprise AHSS 10/12/2020
Avenant accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail et aux conditions de travail
AVENANT

Accord d'entreprise AHSS 03/08/2021
Avenant n°2 à l'accord collectif d'entreprise relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail mis en place le 1er mars 2000 Extension de l'accord aux salariés du SESSAD
AVENANT

Accord d'entreprise AHSS 03/08/2021
Avenant n°3 à l'accord collectif d'entreprise relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail mis en place le 1er mars 2000 Extension de l'annualisation à l'ensemble des salariés de l'IME et du SESSAD
AVENANT

Accord d'entreprise AHSS 27/10/2021
Accord du 27 octobre 2021 relatif au versement d'une prime attribuée aux médecins, pharmaciens, biologistes et chirurgiens-dentistes
ACCORD

Accord d'entreprise AHSS 21/10/2021
Accord du 21 octobre 2021 sur la gestion des emplois et des parcours professionnels et sur la mixité des métiers
ACCORD

Accord d'entreprise AHSS 24/02/2022
Avenant n°1 à l'accord sur la reconnaissance de l'investissement des salariés pour la gestion de la crise sanitaire liée au COVID-19
AVENANT

Accord d'entreprise AHSS 24/02/2022
Avenant HAD à l'accord associatif du 27 octobre 2021 relatif au versement d'une prime attribuée aux médecins, pharmaciens, biologistes et chirurgiens-dentistes
AVENANT

Accord d'entreprise AHSS 03/08/2022
Accord d'entreprise relatif aux règles applicables en matière de temps de déplacement pour départ en formation pour l'ensemble des salariés des établissements de l'AHSS
ACCORD

Accord d'entreprise AHSS 03/08/2022
Accord d'entreprise relatif aux règles applicables en matière de jours de congés pour événements familiaux
ACCORD