Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise AIDAPHI 31/05/2023
Accord d'entreprise concernant la prise de congé pour enfant malade
ACCORD

Accord d'entreprise AIDAPHI 31/05/2023
Accord d'entreprise concernant la prise de jours de repos compensateur pour jours fériés
ACCORD

Accord d'entreprise AIDAPHI 31/05/2023
Accord d'entreprise concernant la subrogation pour le maintien de salaire
ACCORD

Accord d'entreprise AIDAPHI 09/06/2023
Avenant à l'accord d'entreprise du 04 avril 2022 relatif au forfait mobilités durables
AVENANT

Accord d'entreprise AIDAPHI 13/06/2024
Accord sur la répartition des sièges au Comité Social et Economique Central de l'AIDAPHI
ACCORD

Accord d'entreprise AIDAPHI 16/12/2024
Accord d'entreprise relatif au congé pour enfant malade
ACCORD

Accord d'entreprise AIDAPHI 16/12/2024
Accord d'entreprise relatif à la prise de congé pour ascendant et/ou conjoint malade, handicapé ou dépendant
ACCORD

Accord d'entreprise AIDAPHI 16/12/2024
Accord d'entreprise relatif à la prise de congé pour enfant en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise AIDAPHI 16/12/2024
Accord d'entreprise relatif à la subrogation pour le maintien de salaire
ACCORD

Accord d'entreprise AIDAPHI 16/12/2024
Accord d'entreprise relatif à la prise de jour de repos compensateur pour jour férié
ACCORD

Accord d'entreprise AIDAPHI 30/01/2025
ACCORD DE METHODE FIXANT LES MODALITES DE FONCTIONNEMENTS POUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise AIDAPHI 04/12/2025
Accord d'entreprise relatif au congé pour enfant en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise AIDAPHI 04/12/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A UN JOUR DE REPOS COMPENSATEUR POUR JOUR FERIE
ACCORD

Accord d'entreprise AIDAPHI 04/12/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A UN CONGE POUR ASCENDANT ET/OU CONJOINT MALADE, HANDICAPE OU DEPENDANT
ACCORD

Accord d'entreprise AIDAPHI 04/12/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A UN CONGE POUR ENFANT MALADE
ACCORD

Accord d'entreprise AIDAPHI 11/12/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA SUBROGATION POUR MAINTIEN DE SALAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise AIDAPHI 24/12/2025
NEGOTIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2026- ACCORD DE METHODE
ACCORD

Accord d'entreprise AIDE A DOMICILE EN MILIEU RURAL 18/11/2019
Accord relatif à la gestion des parcours salariés de l'ADMR de Côte d'Or
ACCORD

Accord d'entreprise AIDE A DOMICILE EN MILIEU RURAL 18/11/2019
Mise en place d'un dispositif incitatif et expérimental de gestion administrative de proximité et de qualité
ACCORD

Accord d'entreprise AIDE A DOMICILE EN MILIEU RURAL 21/12/2020
PV NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise AIDE A DOMICILE EN MILIEU RURAL 22/02/2021
Egalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise AIDE A DOMICILE EN MILIEU RURAL 21/04/2021
Egalité Professionnelle Homme Femme
ACCORD

Accord d'entreprise AIDE A DOMICILE EN MILIEU RURAL 26/01/2022
PV NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise AIDE A DOMICILE EN MILIEU RURAL 02/12/2022
PV NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise AIDE A DOMICILE EN MILIEU RURAL 17/10/2023
Vote életronique Elections CSE
ACCORD