Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise AHSS 03/08/2022
Accord de dialogue social de l'Association d'Hygiène Sociale de la Sarthe
ACCORD

Accord d'entreprise AHSS 07/09/2023
Négociations annuelles obligatoires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise AHSS 07/09/2023
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif aux règles applicables en matière de jours de congés pour événements familiaux
AVENANT

Accord d'entreprise AHSS 31/05/2024
Accord Relatif à l'attribution d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise AHSS 23/10/2024
Accord d'entreprise relatif à l'égaité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise AHSS 14/11/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise AHSS 17/04/2025
Protocole d'accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise AHSS 24/11/2025
Revalorisation du travail de nuit, des dimanches, jours fériées et horaires coupés
ACCORD

Accord d'entreprise AHSS 18/03/2026
Accord portant sur la Gestion des Emplois et parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise AHSS 01/04/2026
Protocole d'accord portant sur l'ouverture des NAO
ACCORD

Accord d'entreprise AHSSEA 19/09/2017
Protocole d'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise AHSSEA 19/01/2018
PROTOCOLE ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL A L'AHSSEA
ACCORD

Accord d'entreprise AHSSEA 14/02/2019
PROTOCOLE ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL QUOTIDIENNE SUPERIEURE A 10 HEURES
ACCORD

Accord d'entreprise AHSSEA 11/04/2022
AVENANT POTANT REVISION AU PROTOCOLE D ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise AHSSEA 11/04/2022
AVENANT A L ACCORD COLLECTIF NAO 2021
AVENANT

Accord d'entreprise AHSSEA 20/12/2023
ACCORD COLLECTIF METTANT EN PLACE UN FORFAIT EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise AHSSEA 20/12/2023
ACCORD COLLECTIF SUR L ENSEMBLE DES THEMES DE LA NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise AHSSEA 16/05/2025
AVENANT PORTANT REVISION A L ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL
AVENANT

Accord d'entreprise AID76 28/10/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise AIDAPHI 19/12/2017
ACCORD SUR L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL
ACCORD

Accord d'entreprise AIDAPHI 19/12/2017
ACCORD SUR LA SUBROGATION
ACCORD

Accord d'entreprise AIDAPHI 19/12/2017
ACCORD SUR LE CONGE ENFANT ADULTE EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise AIDAPHI 19/12/2017
ACCORD SUR LE CONGE ENFANT MALADE
ACCORD

Accord d'entreprise AIDAPHI 19/12/2017
ACCORD SUR LE CONGE POUR ASCENDANT OU CONJOINT MALADE
ACCORD

Accord d'entreprise AIDAPHI 19/12/2017
AVENANT A L'ACCORD DU 16/12/2014 SUR LES CONGES POUR EVENEMENTS FAMILIAUX
AVENANT