Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise AHSS 09/07/2020
Accord sur la reconnaissance de l'investissement des salariés pour la gestion de la crise sanitaire liée au COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise AHSS 10/12/2020
ACCORD ENTRETIENS PROFESSIONNELS - PÉRIODE 2014-2020
ACCORD

Accord d'entreprise AHSS 10/12/2020
ACCORD SUR LES ENTRETIENS PROFESSIONNELS - ANNÉE 2021 ET SUIVANTES
ACCORD

Accord d'entreprise AHSS 10/12/2020
Avenant accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail et aux conditions de travail
AVENANT

Accord d'entreprise AHSS 03/08/2021
Avenant n°2 à l'accord collectif d'entreprise relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail mis en place le 1er mars 2000 Extension de l'accord aux salariés du SESSAD
AVENANT

Accord d'entreprise AHSS 03/08/2021
Avenant n°3 à l'accord collectif d'entreprise relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail mis en place le 1er mars 2000 Extension de l'annualisation à l'ensemble des salariés de l'IME et du SESSAD
AVENANT

Accord d'entreprise AHSS 27/10/2021
Accord du 27 octobre 2021 relatif au versement d'une prime attribuée aux médecins, pharmaciens, biologistes et chirurgiens-dentistes
ACCORD

Accord d'entreprise AHSS 21/10/2021
Accord du 21 octobre 2021 sur la gestion des emplois et des parcours professionnels et sur la mixité des métiers
ACCORD

Accord d'entreprise AHSS 24/02/2022
Avenant n°1 à l'accord sur la reconnaissance de l'investissement des salariés pour la gestion de la crise sanitaire liée au COVID-19
AVENANT

Accord d'entreprise AHSS 24/02/2022
Avenant HAD à l'accord associatif du 27 octobre 2021 relatif au versement d'une prime attribuée aux médecins, pharmaciens, biologistes et chirurgiens-dentistes
AVENANT

Accord d'entreprise AHSS 03/08/2022
Accord d'entreprise relatif aux règles applicables en matière de temps de déplacement pour départ en formation pour l'ensemble des salariés des établissements de l'AHSS
ACCORD

Accord d'entreprise AHSS 03/08/2022
Accord d'entreprise relatif aux règles applicables en matière de jours de congés pour événements familiaux
ACCORD

Accord d'entreprise AHSS 03/08/2022
Accord de dialogue social de l'Association d'Hygiène Sociale de la Sarthe
ACCORD

Accord d'entreprise AHSS 07/09/2023
Négociations annuelles obligatoires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise AHSS 07/09/2023
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif aux règles applicables en matière de jours de congés pour événements familiaux
AVENANT

Accord d'entreprise AHSS 31/05/2024
Accord Relatif à l'attribution d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise AHSS 23/10/2024
Accord d'entreprise relatif à l'égaité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise AHSS 14/11/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise AHSS 17/04/2025
Protocole d'accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise AHSS 24/11/2025
Revalorisation du travail de nuit, des dimanches, jours fériées et horaires coupés
ACCORD

Accord d'entreprise AHSS 18/03/2026
Accord portant sur la Gestion des Emplois et parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise AHSS 01/04/2026
Protocole d'accord portant sur l'ouverture des NAO
ACCORD

Accord d'entreprise AHSS 24/04/2026
ACCORD A L'ISSUE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2026
ACCORD

Accord d'entreprise AHSSEA 19/09/2017
Protocole d'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise AHSSEA 19/01/2018
PROTOCOLE ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL A L'AHSSEA
ACCORD