Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ADULTES ENFANTS INADAPTES MENTAUX 15/05/2019
Un Accord relatif au droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise ADULTES ENFANTS INADAPTES MENTAUX 05/09/2019
Un Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du Comité d'Entreprise, des membres du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de travail et des délégués du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ADULTES ENFANTS INADAPTES MENTAUX 05/03/2019
Un Accord relatif à la périodicité des négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ADULTES ENFANTS INADAPTES MENTAUX 05/03/2019
Un Accord instaurant la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ADULTES ENFANTS INADAPTES MENTAUX 18/02/2021
Un accord relatif à la Qualité de Vie au Travail (QVT) et aux mobilités des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ADULTES ENFANTS INADAPTES MENTAUX 01/10/2019
Un Accord relatif au comité social et économique : dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise ADULTES ENFANTS INADAPTES MENTAUX 14/12/2021
Accord relatif à l'égalité professionnelle AEIM-Adapei 54 (2022-2024)
ACCORD

Accord d'entreprise ADVSEA84 20/11/2023
Prime exceptionnelle pouvoir d'achat 20/11/2023 - 31/12/2023
ACCORD

Accord d'entreprise ADVSEA84 15/12/2023
Avenant n° 1 à l'accord sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat du 20/11/2023 15/12/2023 - 31/12/2023 15/12/2023 - 31/12/2023
AVENANT

Accord d'entreprise AED 24/09/2020
PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise AED 24/11/2021
accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise AED 24/11/2021
avenant 1 accord collectif d'entreprise organisation du temps de travail du 8 juillet 2016
AVENANT

Accord d'entreprise AED 14/03/2022
avenant 2 à l'accord d'entreprise l'organisation du temps de travail du 08 juillet 2016
AVENANT

Accord d'entreprise AED 14/03/2022
ACCORD RELATIF A L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AED 04/01/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES CSE
ACCORD

Accord d'entreprise AEIS 13/02/2024
accord NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise AEIS 13/02/2024
accord NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise AEIS 11/09/2025
accord collectif d'entreprise sur le périmètre d'application des critères d'ordre des licenciements
ACCORD

Accord d'entreprise AFAD DOUAISIS 10/04/2020
Accord d’entreprise relatif aux congés payés dans le cadre de l’épidémie de COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise AFADO 18 19/09/2017
un accord relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise AFADO 18 19/09/2017
un accord relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise AFADO 18 19/09/2017
un accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise AFADO 18 19/09/2017
un accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise AFADO 18 21/12/2017
Un accord relatif à la prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise AFAPCA - CENTRE DE RESSOURCES ET D'INGENIERIE POUR L'INSERTION ET L'EMPLOI 07/10/2024
Avenant N°4 Accord Etablissement
AVENANT