Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES MINEURS POUR L'ENFANCE, LES FAMILLES ET PERSONNES AGEES 21/07/2025
ORGANISATION ET EQUITE DU TEMPS DE TRAVAIL LORS DES SEJOURS "TRANSFERTS"
ACCORD

Accord d'entreprise 124.SERVICES 13/03/2023
Accord relatif aux modalités du travail de nuit et contreparties afférentes au sein de la Régie de Quartier 124.Services
ACCORD

Accord d'entreprise 124.SERVICES 13/03/2023
Accord relatif aux modalités du travail du dimanche et aux mesures et contreparties afférentes au sein de la Régie de Quartier 124.Services
ACCORD

Accord d'entreprise A D A P E I 17/07/2018
Accord de révision de l'accord relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail du 10 décembre 1999
ACCORD

Accord d'entreprise A D A P E I 02/10/2018
avenant N°2 pour la mise en place d'une indemnité de salissure
AVENANT

Accord d'entreprise A D A P E I 02/10/2018
Procès6verbal d'accord de NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise A D A P E I 26/03/2019
Accord collectif en faveur de l'égalité professionnelle femmes et hommes
ACCORD

Accord d'entreprise A D A P E I 16/12/2021
ACCORD COLLECTIF SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise A D A P E I 16/12/2021
ACCORD SUR L'EXERCICE DU DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise A D A P E I 16/12/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR L'EGALITE PROFESIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise A D A P E I 14/09/2021
ACCORD DE METHODE NAO 2022 BLOC 2
ACCORD

Accord d'entreprise A D A P E I 14/09/2021
ACCORD DE METHODE NAO 2022 BLOC 1
ACCORD

Accord d'entreprise A D A P E I 20/01/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise A D A P E I 10/10/2022
Accord Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise A D A P E I 10/10/2022
ACCORD COLLECTIF SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise A D A P E I 10/10/2022
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise A D A P E I 22/12/2022
accord relatif à la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise A D A P E I 01/12/2022
ACCORD COLLECTIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise A D A P E I 25/01/2023
ACCORD COLLECTIF D'ASSOCIATION RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise A D A P E I 23/02/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise A D A P E I 23/02/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise A D A P E I 20/06/2023
ACCORD D'ENTREPRISE DE L'ENTREPRISE ADAPTEE D'ANNONAY
ACCORD

Accord d'entreprise A D A P E I 25/01/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DE SUBSTITUTION CONCLU DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L 2261-14 DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise A D A P E I 22/10/2024
Accord de Méthode NAO 2025 bloc 1
ACCORD

Accord d'entreprise A D A P E I 22/10/2024
Accord collectif relatif à l'utilisation du compte épargne temps
ACCORD