Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ACODEGE 19/11/2018
Accord d'entreprise relatif à la prorogation du mandat
ACCORD

Accord d'entreprise ACODEGE 18/04/2019
Accord d'entreprise concernant la mise en oeuvre du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ACODEGE 24/09/2020
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle liée à l'épidémie de covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise ACODEGE 10/02/2022
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle du pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ACODEGE 11/10/2022
Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ACODEGE 16/12/2022
Accord collectif portant sur le forfait mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise ACODEGE 30/05/2023
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par Internet pour les élections professionnelles des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ACODEGE 19/09/2023
Avenant n°1 à l’accord collectif d’entreprise concernant la mise en œuvre du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise ACODEGE 19/12/2024
Accord forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise ACODEGE 19/12/2024
Accord d’entreprise sur le versement exceptionnel d’une prime mensuelle pour les personnels de rééducation
ACCORD

Accord d'entreprise ACODEGE 19/12/2024
Accord d’entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ACODEGE 18/12/2025
Accord collectif sur l'ensemble des thèmes de la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ACODEGE 24/09/2025
Avenant n°2 à l’accord collectif d’entreprise concernant la mise en œuvre du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise ACOLEA 21/07/2022
ACCORD COLLECTIF relatif à la prolongation des mandats en cours et à la communication syndicale
ACCORD

Accord d'entreprise ACOLEA 28/03/2022
ACCORD DE METHODE NEGOCIATIONS ANNUELLES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ACOLEA 25/05/2022
Accord collectif relatif aux transferts
ACCORD

Accord d'entreprise ACOLEA 08/10/2020
Accord relatif à la représentation du personnel au sein de l'association Acolea - Avenant n°1
AVENANT

Accord d'entreprise ACOLEA 29/06/2021
Accord relatif à la représentation du personnel au sein de l'association Acolea - Avenant n°2
AVENANT

Accord d'entreprise ACOLEA 21/04/2021
Accord collectif relatif aux entretiens professionnels et à l'investissement dans le développement des compétences
ACCORD

Accord d'entreprise ACOLEA 08/10/2020
Accord relatif à l'exercice des mandats représentatifs par des assistants familiaux et des permanents lieux de vie
ACCORD

Accord d'entreprise ACOLEA 23/07/2020
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DE FIN DE CARRIERE
ACCORD

Accord d'entreprise ACOLEA 08/09/2022
Accord de substitution n°2 - Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail et au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ACOLEA 23/11/2022
Accord relatif à la représentation du personnel au sein de l'Assoation Acolea - Avenant n°3
AVENANT

Accord d'entreprise ACOLEA 23/11/2022
Accord relatif à la mobilité au sein de l’Association ACOLEA
ACCORD

Accord d'entreprise Acodege 06/11/2023
Accord d'entreprise sur le versement exceptionnel d'une prime mensuelle pour les personnels de rééducation
ACCORD