Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ACCUEIL MONTAURIOL 01/12/2020
ACCORD D’ENTREPRISE Sur la compensation du travail du dimanche et des jours fériés et sur l’attribution des congés supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ACI DEVELOPPEMENT 04/12/2023
ACCORD COLLECTIF
ACCORD

Accord d'entreprise ACI DEVELOPPEMENT 04/12/2023
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ACI DEVELOPPEMENT INSERTION SOCIALES P 01/06/2018
avenant n°1 à l'accord collectif d'ACI DEVELOPPEMENT
AVENANT

Accord d'entreprise ACI DEVELOPPEMENT INSERTION SOCIALES PROF 07/03/2022
Avenant n°2 Accord Collectif article 4 Aménagement du temps de travail des salariés polyvalents
AVENANT

Accord d'entreprise ACI DEVELOPPEMENT INSERTION SOCIALES PROF 13/05/2022
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ACI DEVELOPPEMENT 2022 A 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ACIST 19/12/2023
ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise ACODEGE 03/12/2018
Suppression partielle du délai de carence conventionnel de maintien de salaire lors d'arrêts maladie
ACCORD

Accord d'entreprise ACODEGE 03/12/2018
Moyens supplémentaires occtroyés aux IRP
ACCORD

Accord d'entreprise ACODEGE 03/12/2018
Harmonisation période d'annualisation
ACCORD

Accord d'entreprise ACODEGE 19/11/2018
Accord d'entreprise relatif à la prorogation du mandat
ACCORD

Accord d'entreprise ACODEGE 18/04/2019
Accord d'entreprise concernant la mise en oeuvre du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ACODEGE 24/09/2020
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle liée à l'épidémie de covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise ACODEGE 10/02/2022
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle du pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ACODEGE 11/10/2022
Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ACODEGE 16/12/2022
Accord collectif portant sur le forfait mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise ACODEGE 30/05/2023
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par Internet pour les élections professionnelles des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ACODEGE 19/09/2023
Avenant n°1 à l’accord collectif d’entreprise concernant la mise en œuvre du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise ACODEGE 19/12/2024
Accord forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise ACODEGE 19/12/2024
Accord d’entreprise sur le versement exceptionnel d’une prime mensuelle pour les personnels de rééducation
ACCORD

Accord d'entreprise ACODEGE 19/12/2024
Accord d’entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ACODEGE 18/12/2025
Accord collectif sur l'ensemble des thèmes de la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ACODEGE 24/09/2025
Avenant n°2 à l’accord collectif d’entreprise concernant la mise en œuvre du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise ACOLEA 21/07/2022
ACCORD COLLECTIF relatif à la prolongation des mandats en cours et à la communication syndicale
ACCORD

Accord d'entreprise Acodege 06/11/2023
Accord d'entreprise sur le versement exceptionnel d'une prime mensuelle pour les personnels de rééducation
ACCORD