Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT PROMOTION INSERTION API PROVENCE 27/03/2025
Accord d'entreprise NAO 2024 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT PROMOTION INSERTION API PROVENCE 10/02/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION DES SALARIÉS
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT PROMOTION INSERTION API PROVENCE 10/02/2026
Accord sur l’organisation du Travail « LE DISPOSITIF DE REMPLACEMENT »
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT PROMOTION INSERTION API PROVENCE 10/02/2026
AVENANT DE RÉVISION À L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU MAINTIEN DE SALAIRE EN CAS D’ARRÊT MALADIE
AVENANT

Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT PROMOTION INSERTION PROVENCE 25/06/2018
Accord d'entreprise du 25/06/2018 sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT PROMOTION INSERTION PROVENCE 29/01/2019
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT PROMOTION INSERTION PROVENCE 21/12/2017
Accord d'entreprise du 21 décembre 2017 annulant et remplaçant l'accord conclu le 26 juin 2013
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT PROMOTION INSERTION PROVENCE 20/12/2019
Procès-verbal négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT--DIVERSITE-REHABILITATI 25/03/2019
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT--DIVERSITE-REHABILITATI 02/03/2020
Accord d'entreprise relatif au versement d'un prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPLIR ENSEMBLE UN DEVENIR 11/12/2023
AVENANT 3 A L ACCORD RELATIF A L ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 08 JUILLET 2016
AVENANT

Accord d'entreprise ACCOMPLIR ENSEMBLE UN DEVENIR 29/01/2024
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPLIR ENSEMBLE UN DEVENIR 05/11/2024
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPLIR ENSEMBLE UN DEVENIR 05/11/2024
AVENANT 4 ACCORD RELATIF A L ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 8 JUILLET 2016
AVENANT

Accord d'entreprise ACCOMPLIR ENSEMBLE UN DEVENIR 16/10/2025
AVENANT 5 RELATIF A L ACCORD D ENTREPRISE SUR L ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 08 JUILLET 2016
AVENANT

Accord d'entreprise ACCUEIL DE JOUR 06/07/2022
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ACCUEIL ET REINSERTION SOCIALE 07/06/2018
Accord portant sur le versement d'une prime exceptionnelle à la suite de l'obtention d'un CITS
ACCORD

Accord d'entreprise ACCUEIL ET REINSERTION SOCIALE 25/04/2019
Un Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise ACCUEIL ET REINSERTION SOCIALE 12/12/2018
Un Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ACCUEIL ET REINSERTION SOCIALE 28/12/2018
Un Accord relatif au droit d'expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ACCUEIL ET REINSERTION SOCIALE 14/05/2019
Un Accord relatif au droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise ACCUEIL ET REINSERTION SOCIALE 28/12/2018
Un Accord relatif à la coopération intergénérationnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ACCUEIL MONTAURIOL 01/12/2020
ACCORD D’ENTREPRISE Sur la compensation du travail du dimanche et des jours fériés et sur l’attribution des congés supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise Accomplir Ensemble un Devenir 27/11/2023
avenant 1 accord relatif à la mise en place des CSE au sein de l'association
AVENANT

Accord d'entreprise Accomplir Ensemble un Devenir 27/11/2023
modalités de compensation des temps de déplacement lors d'une formation
ACCORD