Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ACCOMPLIR ENSEMBLE UN DEVENIR 11/12/2023
AVENANT 3 A L ACCORD RELATIF A L ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 08 JUILLET 2016
AVENANT

Accord d'entreprise ACCOMPLIR ENSEMBLE UN DEVENIR 29/01/2024
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPLIR ENSEMBLE UN DEVENIR 05/11/2024
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPLIR ENSEMBLE UN DEVENIR 05/11/2024
AVENANT 4 ACCORD RELATIF A L ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 8 JUILLET 2016
AVENANT

Accord d'entreprise ACCOMPLIR ENSEMBLE UN DEVENIR 16/10/2025
AVENANT 5 RELATIF A L ACCORD D ENTREPRISE SUR L ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 08 JUILLET 2016
AVENANT

Accord d'entreprise ACCUEIL DE JOUR 06/07/2022
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ACCUEIL ET REINSERTION SOCIALE 07/06/2018
Accord portant sur le versement d'une prime exceptionnelle à la suite de l'obtention d'un CITS
ACCORD

Accord d'entreprise ACCUEIL ET REINSERTION SOCIALE 25/04/2019
Un Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise ACCUEIL ET REINSERTION SOCIALE 12/12/2018
Un Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ACCUEIL ET REINSERTION SOCIALE 28/12/2018
Un Accord relatif au droit d'expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ACCUEIL ET REINSERTION SOCIALE 14/05/2019
Un Accord relatif au droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise ACCUEIL ET REINSERTION SOCIALE 28/12/2018
Un Accord relatif à la coopération intergénérationnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ACCUEIL MONTAURIOL 01/12/2020
ACCORD D’ENTREPRISE Sur la compensation du travail du dimanche et des jours fériés et sur l’attribution des congés supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ACCUEIL MONTAURIOL 01/12/2020
ACCORD D’ENTREPRISE Sur la compensation du travail du dimanche et des jours fériés et sur l’attribution des congés supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ACI DEVELOPPEMENT 04/12/2023
ACCORD COLLECTIF
ACCORD

Accord d'entreprise ACI DEVELOPPEMENT 04/12/2023
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ACI DEVELOPPEMENT INSERTION SOCIALES P 01/06/2018
avenant n°1 à l'accord collectif d'ACI DEVELOPPEMENT
AVENANT

Accord d'entreprise ACI DEVELOPPEMENT INSERTION SOCIALES PROF 07/03/2022
Avenant n°2 Accord Collectif article 4 Aménagement du temps de travail des salariés polyvalents
AVENANT

Accord d'entreprise ACI DEVELOPPEMENT INSERTION SOCIALES PROF 13/05/2022
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ACI DEVELOPPEMENT 2022 A 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ACIST 19/12/2023
ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise ACODEGE 03/12/2018
Suppression partielle du délai de carence conventionnel de maintien de salaire lors d'arrêts maladie
ACCORD

Accord d'entreprise ACODEGE 03/12/2018
Moyens supplémentaires occtroyés aux IRP
ACCORD

Accord d'entreprise ACODEGE 03/12/2018
Harmonisation période d'annualisation
ACCORD

Accord d'entreprise Accomplir Ensemble un Devenir 27/11/2023
avenant 1 accord relatif à la mise en place des CSE au sein de l'association
AVENANT

Accord d'entreprise Accomplir Ensemble un Devenir 27/11/2023
modalités de compensation des temps de déplacement lors d'une formation
ACCORD