Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca
ACOLEA
Accord d'entreprise ACOLEA 23/11/2021
Accord collectif relatif au statut de Permanent Lieu de Vie
ACCORD
Accord d'entreprise ACOLEA 23/11/2022
Accord collectif d'Etablissement - Secteur Justice des Mineurs Acolea - Aide à la mobilité
ACCORD
Accord d'entreprise ACOLEA 14/03/2023
Accord de méthode négociations annuelles
ACCORD
Accord d'entreprise ACOLEA 28/03/2023
Avenant n°1 - Accord de substitution n°2 - Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail et au compte épargne temps
AVENANT
Accord d'entreprise ACOLEA 28/03/2023
Avenant n°1 - Accord collectif relatif au statut Permanent Lieu de Vie
AVENANT
Accord d'entreprise ACOLEA 20/04/2023
Accord d'Entreprise relatif au vote électronique pour les élections des membres du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ACOLEA 12/05/2023
Accord collectif relatif à la représentation du personnel au sein de l'Association ACOLEA II
ACCORD
Accord d'entreprise ACOLEA 08/06/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise ACOLEA 12/05/2023
Accord collectif relatif au droit syndical II
ACCORD
Accord d'entreprise ACOLEA 12/12/2023
Accord collectif d'Etablissement Secteur Justice des Mineurs ACOLEA Aide à la mobilité AVENANT N°1
AVENANT
Accord d'entreprise ACOLEA 02/07/2024
Accord collectif adaptant les modalités de la négociation obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise ACOLEA 02/07/2024
Avenant n°2 à l'accord collectif d'établissement relatif à l'aide à la mobilité du Secteur Justice des Mineurs
AVENANT
Accord d'entreprise ACOLEA 02/07/2024
Avenant n° 2 - Accord de substitution n°2 - Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail et au compte épargne temps
AVENANT
Accord d'entreprise ACOLEA 02/07/2024
Accord collectif relatif au droit à l'expression directe et collective
ACCORD
Accord d'entreprise ACOLEA 02/07/2024
Accord collectif relatif au système de rémunération des professionnels des établissements de la branche Alisfa
ACCORD
ACR
Accord d'entreprise ACR 21/12/2018
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
ACTION DANS LE MONDE
Accord d'entreprise ACTION DANS LE MONDE 20/11/2020
Accord collectif relatif à la mise en place d’un dispositif spécifique d’activité partielle de longue durée
ACCORD
Accord d'entreprise ACTION DANS LE MONDE 26/04/2021
Accord collectif relatif à la mise en place d’un dispositif spécifique d’activité partielle de longue durée
ACCORD
ACTION EDUCATIVE ET SOCIALE
Accord d'entreprise ACTION EDUCATIVE ET SOCIALE 18/09/2019
Accord d'entreprise relatif à la création et aux modalités de fonctionnement du comité social et économique
ACCORD
Accord d'entreprise ACTION EDUCATIVE ET SOCIALE 11/03/2024
ACCORD DE MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ACTION EDUCATIVE ET SOCIALE 20/09/2023
Accord d'entreprise portant prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ACTION EDUCATIVE ET SOCIALE 10/06/2025
NAO 2025 accord d'entreprise relatif à l'aménagement de fin de carrière des "salariés expérimentés"
ACCORD
ACTION MEDITERRANE INSERTION SOCIAL LOGT
Accord d'entreprise ACTION MEDITERRANE INSERTION SOCIAL LOGT 31/12/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LES ASTREINTES
ACCORD
Accord d'entreprise ACTION MEDITERRANE INSERTION SOCIAL LOGT 01/03/2024
ACCORD POUR ATTRIBUTION DE TICKET RESTAURANT
ACCORD
Action Locale pour l'Initiative, la Création et l'Emploi
Accord d'entreprise Action Locale pour l'Initiative, la Création et l'Emploi 09/01/2024
Accord d'entreprise concernant le télétravail
ACCORD
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