Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ACOLEA 28/03/2022
ACCORD DE METHODE NEGOCIATIONS ANNUELLES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ACOLEA 25/05/2022
Accord collectif relatif aux transferts
ACCORD

Accord d'entreprise ACOLEA 08/10/2020
Accord relatif à la représentation du personnel au sein de l'association Acolea - Avenant n°1
AVENANT

Accord d'entreprise ACOLEA 29/06/2021
Accord relatif à la représentation du personnel au sein de l'association Acolea - Avenant n°2
AVENANT

Accord d'entreprise ACOLEA 21/04/2021
Accord collectif relatif aux entretiens professionnels et à l'investissement dans le développement des compétences
ACCORD

Accord d'entreprise ACOLEA 08/10/2020
Accord relatif à l'exercice des mandats représentatifs par des assistants familiaux et des permanents lieux de vie
ACCORD

Accord d'entreprise ACOLEA 23/07/2020
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DE FIN DE CARRIERE
ACCORD

Accord d'entreprise ACOLEA 08/09/2022
Accord de substitution n°2 - Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail et au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ACOLEA 23/11/2022
Accord relatif à la représentation du personnel au sein de l'Assoation Acolea - Avenant n°3
AVENANT

Accord d'entreprise ACOLEA 23/11/2022
Accord relatif à la mobilité au sein de l’Association ACOLEA
ACCORD

Accord d'entreprise ACOLEA 23/11/2021
Accord collectif relatif au statut de Permanent Lieu de Vie
ACCORD

Accord d'entreprise ACOLEA 23/11/2022
Accord collectif d'Etablissement - Secteur Justice des Mineurs Acolea - Aide à la mobilité
ACCORD

Accord d'entreprise ACOLEA 14/03/2023
Accord de méthode négociations annuelles
ACCORD

Accord d'entreprise ACOLEA 28/03/2023
Avenant n°1 - Accord de substitution n°2 - Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail et au compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise ACOLEA 28/03/2023
Avenant n°1 - Accord collectif relatif au statut Permanent Lieu de Vie
AVENANT

Accord d'entreprise ACOLEA 20/04/2023
Accord d'Entreprise relatif au vote électronique pour les élections des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ACOLEA 12/05/2023
Accord collectif relatif à la représentation du personnel au sein de l'Association ACOLEA II
ACCORD

Accord d'entreprise ACOLEA 08/06/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ACOLEA 12/05/2023
Accord collectif relatif au droit syndical II
ACCORD

Accord d'entreprise ACOLEA 12/12/2023
Accord collectif d'Etablissement Secteur Justice des Mineurs ACOLEA Aide à la mobilité AVENANT N°1
AVENANT

Accord d'entreprise ACOLEA 02/07/2024
Accord collectif adaptant les modalités de la négociation obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ACOLEA 02/07/2024
Avenant n°2 à l'accord collectif d'établissement relatif à l'aide à la mobilité du Secteur Justice des Mineurs
AVENANT

Accord d'entreprise ACOLEA 02/07/2024
Avenant n° 2 - Accord de substitution n°2 - Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail et au compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise ACOLEA 02/07/2024
Accord collectif relatif au droit à l'expression directe et collective
ACCORD

Accord d'entreprise ACOLEA 02/07/2024
Accord collectif relatif au système de rémunération des professionnels des établissements de la branche Alisfa
ACCORD