Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ACTION POUR L'INSERTION ET LA VALORISATION DE L'ENVIRONEMENT 09/12/2022
PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR ACCCORD
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION POUR L'INSERTION ET LA VALORISATION DE L'ENVIRONEMENT 09/12/2022
PRIME & INDEMNITE DE TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION POUR L'INSERTION ET LA VALORISATION DE L'ENVIRONEMENT 13/02/2023
INDEMNITE DE SALISSURE - PRIME DE VACANCES
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION POUR L'INSERTION ET LA VALORISATION DE L'ENVIRONEMENT 12/10/2021
Discussions Salariales 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION SOCIALE 28/01/2019
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION SOCIALE FAMILIALE ET ACCOMPAGNEMENT 26/11/2020
Accor égalité professionnelle femme / homme
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION SOCIALE FAMILIALE ET ACCOMPAGNEMENT 27/04/2021
Accord d'entreprise relatif aux modalités de la négociation collective sur la mobilité en entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION SOCIALE FAMILIALE ET ACCOMPAGNEMENT 17/01/2022
Accord d'entreprise sur la mobilité durable à l'ASFA
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION SOCIALE FAMILIALE ET ACCOMPAGNEMENT 04/05/2022
Accord d'entreprise sur la prise en compte des contraintes liées à la situation de parent isolé ou d'aidant familial
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION SOCIALE FAMILIALE ET ACCOMPAGNEMENT 14/09/2022
protocole d'accord préélectoral pour les élections des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION SOCIALE FAMILIALE ET ACCOMPAGNEMENT 11/07/2019
expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION SOCIALE FAMILIALE ET ACCOMPAGNEMENT 22/05/2025
Mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION SOCIALE FAMILIALE ET ACCOMPAGNEMENT 22/05/2025
Egalité Femmes-Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION SOCIALE FAMILIALE ET ACCOMPAGNEMENT 29/10/2025
Prime du partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION SOCIALE FAMILIALE ET ACCOMPAGNEMENT 04/12/2025
Dispositif d'Expression des Salariés de l'AS FA sur les "Irritants" (2025
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIS - ASS INTER ENTREP SERVICE SOCIAL TRAVAIL 14/11/2018
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIV'ACTION 08/07/2019
Accord collectif Activ’Action - Aménagement du temps de travail pour les cadres autonomes
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIV'ACTION 29/07/2019
Mise en place de CDD à objet défini
ACCORD

Accord d'entreprise ADAE 62 09/12/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES, SOCIALES ET ENVIRONNEMENTALES
ACCORD

Accord d'entreprise ADAE62 23/11/2023
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR POUR L’ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ADAFF 29/01/2024
Accord collectif d'entreprise égalité professionnelle Hommes Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPA 23/01/2024
Accord d'entreprise relatif à la pénibilité
ACCORD

Accord d'entreprise Action Sociale Familiale et Accompagnement 11/07/2019
Accord d'entreprise sur l'expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise Actypoles Thiers 16/12/2022
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise Adaes44 27/11/2023
Accord d'entreprise sur la prorogation des mandats des membres du comité social et économique
ACCORD