Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise A D V S E A 22/02/2024
La formation professionnelle tout au long de la vie
ACCORD

Accord d'entreprise A D V S E A 24/05/2024
Périmètre d'application des critères d'ordre de licenciement
ACCORD

Accord d'entreprise A D V S E A 17/05/2024
DROIT D'EXPRESSION
ACCORD

Accord d'entreprise A D V S E A ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE VAUCLUSE POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANCE A L'ADULTE 15/11/2019
accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise A DOM' AIDE 68 24/08/2018
Accord relatif aux modalités d'organisation du travail et du repos
ACCORD

Accord d'entreprise A DOMICILE 60 28/12/2017
Négociation annuelle obligatoire 2017
ACCORD

Accord d'entreprise A DOMICILE 60 18/12/2023
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise A DOMICILE 60 20/12/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise A DOMICILE 60 05/11/2020
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise A DOMICILE HERAULT 09/06/2022
L'ACCORD ADH NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise A DOMICILE HERAULT 09/11/2022
ACCORD ISSU DES NAO RELATIF A L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES AU SEIN DE L ASSOCIATION A DOMICILE HERAULT
ACCORD

Accord d'entreprise A DOMICILE HERAULT 05/06/2024
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise A DOMICILE HERAULT 19/05/2025
ACCORD ISSU DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES RELATIF A LA PRISE EN CHARGE DES TEMPS ET FRAIS DE DEPLACEMENT, AUX MODALITES DE REMPLACEMENTS D’URGENCE LES WEEK-END ET LES JOURS FERIES, A L’INTEGRATION DES NOUVEAUX ARRIVANTS ET A L’ATTRITBUTION D’UN
ACCORD

Accord d'entreprise A P I E 01/09/2018
Accord d'entreprise sur le droit à la deconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise A P I E 20/06/2018
Accord d'entreprise concernant la NAO
ACCORD

Accord d'entreprise A P I E 13/11/2018
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise A P I E 10/02/2020
L'accord relatif à la mise en place de la 6e semaine de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise A P I E 03/03/2020
Accord d'entreprise sur l'absence pour maladie
ACCORD

Accord d'entreprise A P I E 10/07/2020
Accord d'entreprise sur le compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise A P I E 23/10/2020
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DANS LE CADRE DE LA MISE EN PLACE DE LA JOURNEE CONTINUE
ACCORD

Accord d'entreprise A P I E 19/04/2022
Accord d'entreprise relatif au budget des œuvres sociales du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise A P I E 25/05/2022
Accord d'entreprise dans le cadre de congés sans solde
ACCORD

Accord d'entreprise A P I E 20/06/2022
Accord dans le cadre de la mise en place d'une mutuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise A TOUT METIER 22/01/2025
Accord sur le fonctionnement de la BDESE de l'association A TOUT METIER et sur l'organisation du rôle consultatif du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise A TRAVERS LA VILLE 18/11/2024
ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD