Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ADSEA SAUVEGARDE ENFANCE ET ADOLESCENCE DE SEINE ET MARNE 07/07/2023
Accord d'entreprise relatif au dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEA SAUVEGARDE ENFANCE ET ADOLESCENCE DE SEINE ET MARNE 15/12/2022
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEA SAUVEGARDE ENFANCE ET ADOLESCENCE DE SEINE ET MARNE 13/12/2023
UN ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEA SAUVEGARDE ENFANCE ET ADOLESCENCE DE SEINE ET MARNE 18/04/2024
UN ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL ET LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEA SAUVEGARDE ENFANCE ET ADOLESCENCE DE SEINE ET MARNE 23/07/2025
Un Accord relatif au versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEA SAUVEGARDE ENFANCE ET ADOLESCENCE DE SEINE ET MARNE 23/12/2024
L'Avenant de révision de l'accord du 19 décembre 2003 relatif au travail de nuit
AVENANT

Accord d'entreprise ADSEA SAUVEGARDE ENFANCE ET ADOLESCENCE DE SEINE ET MARNE 23/02/2026
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEA01 15/11/2023
Accord collectif relatif à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEA01 30/01/2024
Accord relatif à la mise en place des titres-restaurants
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEA05 19/09/2023
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEA05 13/10/2023
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place à titre expérimental de la semaine des 4 jours au sein de l'ADSEA05
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEA65 15/01/2024
accord d'entreprise relatif à l'accomplissement de la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEAM 02/12/2025
Don de jours de congés
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEAO 10/06/2022
Avenant n°1 à l’Accord d’entreprise dit « Annexe n°1 du Protocole d’Accord d’Association sur les modalités de mise en place, l’Aménagement et la Réduction du Temps de Travail concernant le personnel du DITEP ADSEAO
AVENANT

Accord d'entreprise ADSEAO 01/12/2022
Accord d'entreprise relatif à la prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEAO 27/05/2024
Accord d'entreprise instituant un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEAO 03/12/2024
Accord d'entreprise relatif à la prime de partage de la valeur 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEAO 05/12/2025
ACCORD PPV 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ADT44 08/04/2024
Accord relatif à la NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ADULTES ET ENFANTS INADAPTES MENTAUX 01/10/2019
Un Accord relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ADULTES ENFANTS INADAPTES MENTAUX 11/12/2017
LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ADULTES ENFANTS INADAPTES MENTAUX 22/03/2018
ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ADULTES ENFANTS INADAPTES MENTAUX 22/03/2018
MISE EN PLACE D'UNE BDES INFORMATISEE
ACCORD

Accord d'entreprise ADULTES ENFANTS INADAPTES MENTAUX 22/03/2018
ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS SENIOR
ACCORD

Accord d'entreprise ADULTES ENFANTS INADAPTES MENTAUX 15/05/2019
Un Accord relatif au droit d'expression
ACCORD