Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ADSEA65 15/01/2024
accord d'entreprise relatif à l'accomplissement de la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEAM 02/12/2025
Don de jours de congés
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEAO 10/06/2022
Avenant n°1 à l’Accord d’entreprise dit « Annexe n°1 du Protocole d’Accord d’Association sur les modalités de mise en place, l’Aménagement et la Réduction du Temps de Travail concernant le personnel du DITEP ADSEAO
AVENANT

Accord d'entreprise ADSEAO 01/12/2022
Accord d'entreprise relatif à la prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEAO 27/05/2024
Accord d'entreprise instituant un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEAO 03/12/2024
Accord d'entreprise relatif à la prime de partage de la valeur 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEAO 05/12/2025
ACCORD PPV 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ADT44 08/04/2024
Accord relatif à la NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ADULTES ET ENFANTS INADAPTES MENTAUX 01/10/2019
Un Accord relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ADULTES ENFANTS INADAPTES MENTAUX 11/12/2017
LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ADULTES ENFANTS INADAPTES MENTAUX 22/03/2018
ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ADULTES ENFANTS INADAPTES MENTAUX 22/03/2018
MISE EN PLACE D'UNE BDES INFORMATISEE
ACCORD

Accord d'entreprise ADULTES ENFANTS INADAPTES MENTAUX 22/03/2018
ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS SENIOR
ACCORD

Accord d'entreprise ADULTES ENFANTS INADAPTES MENTAUX 15/05/2019
Un Accord relatif au droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise ADULTES ENFANTS INADAPTES MENTAUX 05/09/2019
Un Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du Comité d'Entreprise, des membres du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de travail et des délégués du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ADULTES ENFANTS INADAPTES MENTAUX 05/03/2019
Un Accord relatif à la périodicité des négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ADULTES ENFANTS INADAPTES MENTAUX 05/03/2019
Un Accord instaurant la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ADULTES ENFANTS INADAPTES MENTAUX 18/02/2021
Un accord relatif à la Qualité de Vie au Travail (QVT) et aux mobilités des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ADULTES ENFANTS INADAPTES MENTAUX 01/10/2019
Un Accord relatif au comité social et économique : dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise ADULTES ENFANTS INADAPTES MENTAUX 14/12/2021
Accord relatif à l'égalité professionnelle AEIM-Adapei 54 (2022-2024)
ACCORD

Accord d'entreprise ADVSEA84 20/11/2023
Prime exceptionnelle pouvoir d'achat 20/11/2023 - 31/12/2023
ACCORD

Accord d'entreprise ADVSEA84 15/12/2023
Avenant n° 1 à l'accord sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat du 20/11/2023 15/12/2023 - 31/12/2023 15/12/2023 - 31/12/2023
AVENANT

Accord d'entreprise AED 24/09/2020
PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise AED 24/11/2021
accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise AED 24/11/2021
avenant 1 accord collectif d'entreprise organisation du temps de travail du 8 juillet 2016
AVENANT