Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ADSEA 06 19/07/2022
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CSE ET A SES COMMISSIONS
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEA 06 26/05/2023
Accord relatif à l'information-consultation du CSE portant sur les indemnités non conventionnelles à l'ADSEA 06
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEA 06 07/07/2023
PROCES VERBAL D'ACCORD PARTIEL NIGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 A L'ADSEA 060
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEA 06 08/07/2026
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections professionnelles 2026 des membres de la délégation du personnel au comité social et économique à l'ADSEA 06
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEA 06 08/07/2026
Accord relatif à la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEA 06 17/12/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes à l'ADSEA 06
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEA 06 17/12/2025
NEGOCIATION ANNULLE OBLIGATOIRE ADSEA 06
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEA 11 19/11/2021
PROTOCOLE OUVERTURE NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEA DU CANTAL 16/06/2020
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEA DU CANTAL 16/06/2020
Accord d'entreprise relatif à la périodicité des négociations obligatoires et au contenu de la BDES
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEA SAUVEGARDE ENFANCE ET ADOLESCENC 05/06/2020
Accord d'entreprise relatif à l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEA SAUVEGARDE ENFANCE ET ADOLESCENCE 28/09/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEA SAUVEGARDE ENFANCE ET ADOLESCENCE 20/12/2019
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEA SAUVEGARDE ENFANCE ET ADOLESCENCE DE SEINE ET MARNE 07/07/2023
Accord d'entreprise relatif au dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEA SAUVEGARDE ENFANCE ET ADOLESCENCE DE SEINE ET MARNE 15/12/2022
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEA SAUVEGARDE ENFANCE ET ADOLESCENCE DE SEINE ET MARNE 13/12/2023
UN ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEA SAUVEGARDE ENFANCE ET ADOLESCENCE DE SEINE ET MARNE 18/04/2024
UN ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL ET LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEA SAUVEGARDE ENFANCE ET ADOLESCENCE DE SEINE ET MARNE 23/07/2025
Un Accord relatif au versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEA SAUVEGARDE ENFANCE ET ADOLESCENCE DE SEINE ET MARNE 23/12/2024
L'Avenant de révision de l'accord du 19 décembre 2003 relatif au travail de nuit
AVENANT

Accord d'entreprise ADSEA SAUVEGARDE ENFANCE ET ADOLESCENCE DE SEINE ET MARNE 23/02/2026
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEA01 15/11/2023
Accord collectif relatif à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEA01 30/01/2024
Accord relatif à la mise en place des titres-restaurants
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEA05 19/09/2023
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEA05 13/10/2023
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place à titre expérimental de la semaine des 4 jours au sein de l'ADSEA05
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEA65 15/01/2024
accord d'entreprise relatif à l'accomplissement de la journée de solidarité
ACCORD