Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca
ADIS
Accord d'entreprise ADIS 16/10/2025
Accord collectif d'entreprise global de l'ADIS
ACCORD
ADMR COTE DOR
Accord d'entreprise ADMR COTE DOR 24/12/2018
pv nao 2018
ACCORD
Accord d'entreprise ADMR COTE DOR 31/12/2018
Accord relatif aux instances de représentation du personnel au sein de l'UES ADMR Côte d'Or
ACCORD
ADMR Côte d'Or
Accord d'entreprise ADMR Côte d'Or 31/12/2018
Accord relatif à la reconnaissance du l'UES ADMR Côte Dor
ACCORD
ADMR DE SEDAN ET ENVIRONS
Accord d'entreprise ADMR DE SEDAN ET ENVIRONS 08/11/2018
ACCORD D'ENTREPRISE ASTREINTE DU PSERSONNEL D'INTERVENTION
ACCORD
ADMR DE SIGNY LE PETIT & DES ENVIRONS
Accord d'entreprise ADMR DE SIGNY LE PETIT & DES ENVIRONS 25/03/2021
ASTREINTE DU PERSONNEL D'INTERVENTION
ACCORD
ADPEP
Accord d'entreprise ADPEP 17/06/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement des comités sociaux et économiques d'établissement et au comité social et économique central
ACCORD
Accord d'entreprise ADPEP 09/03/2026
Accord collectif sur le télétravail des transcripteurs braille-adaptateurs de documents
ACCORD
ADPEP 34 LES PEP 34
Accord d'entreprise ADPEP 34 LES PEP 34 22/12/2017
UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ADPEP 34 LES PEP 34 17/01/2018
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD
Accord d'entreprise ADPEP 34 LES PEP 34 17/01/2018
UN AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL du 30 septembre 2016
AVENANT
ADPEP 35
Accord d'entreprise ADPEP 35 16/02/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise ADPEP 35 05/10/2018
ACCORD DE METHODELIE A LA NEGOCIATION D’UN ACCORD D’ADAPTATION AVANT LA FUSION ENTRE LES ASSOCIATIONS AD PEP22 ET AD PEP35 AU 01/01/2019
ACCORD
Accord d'entreprise ADPEP 35 07/11/2018
Un accord collectif relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel pour la mise en place du CSE
ACCORD
ADPEP 45
Accord d'entreprise ADPEP 45 12/07/2018
ACCORD SUR LE DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD
Accord d'entreprise ADPEP 45 12/07/2018
ACCORD SUR LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESIONNELS ET LA MIXITE DES METIERS (GPEC)
ACCORD
Accord d'entreprise ADPEP 45 12/07/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise ADPEP 45 22/10/2018
accord d'entreprise portant sur la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise ADPEP 45 13/02/2020
Accord collectif sur le télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise ADPEP 45 24/06/2021
Accord d'entreprise relatif au droit d'expression des salariés
ACCORD
Accord d'entreprise ADPEP 45 24/06/2021
Accord d'entreprise portant sur la gestion previsionnelle des emplois et des compétences
ACCORD
Accord d'entreprise ADPEP 45 24/06/2021
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise ADPEP 45 14/06/2023
Accord portant sur la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise ADPEP 45 19/09/2023
ACCORD RELATIF AUX COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D’ETABLISSEMENT ET AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL
ACCORD
Accord d'entreprise ADPEP 45 09/05/2023
Accord collectif sur le télétravail des transcripteurs braille adaptateurs de documents
ACCORD
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