Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca
ADAPEI DU TERRITOIRE DE BELFORT - GESTION
Accord d'entreprise ADAPEI DU TERRITOIRE DE BELFORT - GESTION 21/10/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES ENFANT MALADE
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DU TERRITOIRE DE BELFORT - GESTION 21/10/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DU TERRITOIRE DE BELFORT - GESTION 16/12/2024
AVENANT N°4 RELATIF A LA REDUCTION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI DU TERRITOIRE DE BELFORT - GESTION 16/12/2024
PV DE NAO 2024
ACCORD
ADAPEI PAPILLONS BLANCS BELFORT
Accord d'entreprise ADAPEI PAPILLONS BLANCS BELFORT 19/02/2019
Avenant n°1 à l'Accord d'entreprise relatif au droit d'expression directe et collective des salariés
AVENANT
Accord d'entreprise ADAPEI PAPILLONS BLANCS BELFORT 25/11/2019
AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REDUCTION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise ADAPEI PAPILLONS BLANCS BELFORT 22/06/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une prime exceptionnelle pour les personnels des ESMS (financement ARS)
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI PAPILLONS BLANCS BELFORT 02/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE POUR LES PERSONNELS DES ESMS (FINANCEMENT CD90 ET SIEGE SOCIAL)
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI PAPILLONS BLANCS BELFORT 12/10/2020
CONTRAT DE GENERATION
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI PAPILLONS BLANCS BELFORT 12/10/2020
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI PAPILLONS BLANCS BELFORT 02/11/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DON DE JOUR DE REPOS
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI PAPILLONS BLANCS BELFORT 02/11/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
ADAPEI0
Accord d'entreprise ADAPEI0 07/10/2025
accord de méthode NAO 2026 bloc 2
ACCORD
ADAPEI07
Accord d'entreprise ADAPEI07 01/12/2023
ACCORD COLLECTIF SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI07 24/10/2023
accord de méthode NAO 2024 Bloc 1
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI07 24/10/2023
ACCORD DE METHODE NAO 2024 BLOC 2
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI07 20/12/2023
ACCORD COLLECTIF NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE REMUNERATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI07 20/12/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QVT
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI07 06/11/2025
Accord don de jours de repos
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI07 07/10/2025
ACCORD DE METHODE NAO 2026 BLOC 1
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI07 11/12/2025
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
ADAPEI88 ASSOCIATION
Accord d'entreprise ADAPEI88 ASSOCIATION 14/12/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD
Adapei69
Accord d'entreprise Adapei69 20/07/2023
Avenant n°1 de révision de l'accord relatif au périmètre et au fonctionnement du Comité Social et Economique de l'ADAPEI 69
AVENANT
Accord d'entreprise Adapei69 20/10/2023
Avenant n°2 de révision de l'accord relatif au périmètre et au fonctionnement du Comité Social et Economique de l'Adapei 69
AVENANT
Adapei88
Accord d'entreprise Adapei88 08/09/2025
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
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