Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ADAPEI07 20/12/2023
ACCORD COLLECTIF NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE REMUNERATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI07 20/12/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QVT
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI07 06/11/2025
Accord don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI07 07/10/2025
ACCORD DE METHODE NAO 2026 BLOC 1
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI07 11/12/2025
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI88 ASSOCIATION 14/12/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI88 ASSOCIATION 14/12/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEIM 14/06/2021
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEIM 21/12/2021
Accord collectif de l'ADAPEI de la Meuse relatif au versement d'une prime PEPA 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEIM 28/11/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEIM 01/03/2023
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEIM SIEGE SOCIAL 26/11/2020
Avenant - Accord collectif de l'ADAPEI de la Meuse relatif au versement d'une prime exceptionnelle liée à l'épidémie de Covid-19
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEIM SIEGE SOCIAL 24/08/2020
Accord collectif de l’ADAPEI de la Meuse relatif au versement d’une prime exceptionnelle liée à l’épidémie de Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEIM SIEGE SOCIAL 01/07/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES - HOMMES 2021 ADAPEI DE LA MEUSE
ACCORD

Accord d'entreprise ADDICTION MEDITERRANEE 09/04/2019
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ADDICTION MEDITERRANEE 29/08/2019
ACCORD MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ADDICTION MEDITERRANEE 30/06/2020
Avenant NAO
AVENANT

Accord d'entreprise ADDICTION MEDITERRANEE 04/04/2023
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE CDD A OBJET DEFINI
ACCORD

Accord d'entreprise ADESSA DOMICILE MANCHE 26/10/2017
Procès-verbal Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ADESSA DOMICILE MANCHE 03/12/2020
prime exceptionnelle Covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise ADESSA DOMICILE MANCHE 28/01/2020
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ADESSA domicile Manche 25/02/2019
NAO: prime macron
ACCORD

Accord d'entreprise Adapei69 20/07/2023
Avenant n°1 de révision de l'accord relatif au périmètre et au fonctionnement du Comité Social et Economique de l'ADAPEI 69
AVENANT

Accord d'entreprise Adapei69 20/10/2023
Avenant n°2 de révision de l'accord relatif au périmètre et au fonctionnement du Comité Social et Economique de l'Adapei 69
AVENANT

Accord d'entreprise Adapei88 08/09/2025
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD