Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ADAPEI DU MAINE ET LOIRE 09/07/2021
Accord relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU MAINE ET LOIRE 09/07/2024
Protocole d'accord relatif à l'égalité professionnelle 2024-2028
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU MAINE ET LOIRE 26/02/2024
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail sur l'année ESCA'L
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU MAINE ET LOIRE 07/05/2024
Accord d'entreprise sur les déplacements et mobilités durables - Trajets domicile-travail
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU MAINE ET LOIRE 18/06/2024
Accord relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU MAINE ET LOIRE 11/02/2025
Protocole d'Accord sur la communication syndicale numérique 2025-2028
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU MAINE ET LOIRE 15/05/2025
Accord d'entreprise sur l'Aménagement du temps de travail sur l'année Esca'L
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU MAINE ET LOIRE 07/05/2024
Accord d'entreprise sur les déplacements et mobilités durables - Trajets dans le cadre professionnel
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU MAINE ET LOIRE 04/07/2025
Protocole d’Accord GPEC/GEPP 2025-2030
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU MAINE ET LOIRE 24/03/2026
Accord d'entreprise sur les chèques déjeuner 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU MAINE ET LOIRE 09/06/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CDD A OBJET DEFINI
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU TERRITOIRE DE BELFORT 17/07/2018
Accord d'entreprise relatif à la mise en place des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU TERRITOIRE DE BELFORT 22/06/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU TERRITOIRE DE BELFORT 31/01/2022
PROCES VERBAL NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU TERRITOIRE DE BELFORT 20/03/2023
PV DE NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU TERRITOIRE DE BELFORT 03/04/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE POUR LES OUBLIES DU SEGUR
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU TERRITOIRE DE BELFORT 22/08/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX PROFESSIONNELS AMENES A INTERVENIR DANS UN DELAI BREF
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU TERRITOIRE DE BELFORT 12/10/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES ET ENVIRONNEMENTALES
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU TERRITOIRE DE BELFORT 30/11/2023
AVENANT N°3 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA REDUCTION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI DU TERRITOIRE DE BELFORT 30/11/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU TERRITOIRE DE BELFORT 08/07/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU TERRITOIRE DE BELFORT 08/07/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DON DE JOUR DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DU TERRITOIRE DE BELFORT 08/07/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise Adapei du Territoire de Belfort 09/12/2025
Avenant n°1 prorogation à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place des outils de gestion des emplois et des compétences
AVENANT

Accord d'entreprise Adapei du Territoire de Belfort 09/12/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD