Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ASS NAT GEST FOND INSERT PROFES HANDICAP 27/01/2023
Accord d'entreprise relatif à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASS NAT GEST FOND INSERT PROFES HANDICAP 11/04/2023
Accord portant sur les moyens et la méthode de négociation à l’Agefiph
ACCORD

Accord d'entreprise ASS NAT GEST FOND INSERT PROFES HANDICAP 01/07/2024
Avenant n° 20 à la Convention d’Entreprise relatif au dialogue social à l’Agefiph
AVENANT

Accord d'entreprise ASS NAT GEST FOND INSERT PROFES HANDICAP 24/09/2024
Avenant portant prorogation de l’accord relatif aux modalités de télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise ASS NAT GEST FOND INSERT PROFES HANDICAP 22/10/2024
Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ASS NAT GEST FOND INSERT PROFES HANDICAP 30/10/2024
Avenant à l’accord sur la gestion prévisionnelle des emplois et des parcours professionnels du 23 juin 2021
AVENANT

Accord d'entreprise ASS NAT GEST FOND INSERT PROFES HANDICAP 07/05/2025
Accord portant création d’une base de données économiques, sociales et environnementales (BDESE)
ACCORD

Accord d'entreprise ASS NAT GEST FOND INSERT PROFES HANDICAP 19/06/2025
Avenant n°2 portant prorogation de l’accord sur la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Parcours Professionnels
AVENANT

Accord d'entreprise ASS NAT GEST FOND INSERT PROFES HANDICAP 03/07/2025
Avenant de renouvellement de l’accord relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT

Accord d'entreprise ASS NAT GEST FOND INSERT PROFES HANDICAP 17/12/2025
Accord pour l’inclusion des salariés en situation de handicap et le soutien aux salariés proches aidants
ACCORD

Accord d'entreprise ASS NAT GEST FOND INSERT PROFES HANDICAP 17/12/2025
Accord portant sur le « don de jours de repos »
ACCORD

Accord d'entreprise ASS NAT GEST FOND INSERT PROFES HANDICAP 17/12/2025
Accord relatif au versement d’une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ASS NAT GEST FOND INSERT PROFES HANDICAP 18/12/2025
Accord d’entreprise relatif à la rémunération, le temps de travail et la valeur ajoutée à l’Agefiph pour l’année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ASS NAT GEST FOND INSERT PROFES HANDICAP 17/12/2025
Accord relatif aux modalités d’organisation des élections professionnelles des membres du Comité Social et Economique de l’Agefiph par vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ASS NAT GEST FOND INSERT PROFES HANDICAP 18/06/2026
Accord portant sur les moyens et la méthode de négociation
ACCORD

Accord d'entreprise ASS NATIONALE ANIMATION ET EDUCATION 08/09/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PAPILLONS BLANCS AUTUNOIS 08/03/2023
Accord en vu de la prolongation du mandat CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS AMIS ENFANTS INADAP SENONA 20/07/2018
l’Avenant n°3 portant révision de l’accord d’entreprise instituant les congés supplémentaires pour les personnels des foyers
AVENANT

Accord d'entreprise ASS PARENTS AMIS ENFANTS INADAP SENONA 13/09/2018
Accord d'entreprise relatif à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS AMIS ENFANTS INADAP SENONA 24/01/2019
Accord d'entreprise relatif aux salaires effectifs
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS AMIS ENFANTS INADAP SENONA 16/04/2019
Avenant n°1 portant revision de l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du travail de nuit
AVENANT

Accord d'entreprise ASS PARENTS AMIS ENFANTS INADAP SENONA 16/05/2019
Accord d'entreprise relatif à la majoration d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS AMIS ENFANTS INADAP SENONA 12/09/2019
Protocole d'accord de mise en place du Comité Social et Economique et de ses Commissions
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAP REG DIEPPOI 16/01/2018
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES AU SEIN DE L'APEI DE LA REGION DIEPPOISE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES BETHUNE 25/10/2017
Accord relatif à l'organisation des transferts d'activité et autres séjours exceptionnels
ACCORD