Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca
ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES BETHUNE
Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES BETHUNE 20/12/2017
CR - Négociations annuelles obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES BETHUNE 06/12/2018
Un accord sur les Négociations annuelles obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES BETHUNE 06/05/2019
Accord du 6/05/2019 relatif à la création et aux modalités de fonctionnement du Comité Social et Economique au sein de l'APEI de Béthune
ACCORD
Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES BETHUNE 09/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD
Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES BETHUNE 09/04/2020
ACCORD PORTANT SUR LA PRISE DES CONGES PAYES ANNUELS LEGAUX ET DES CONGES PAYES ANNUELS SUPPLEMENTAIRES CONVENTIONNELS
ACCORD
Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES BETHUNE 07/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ET A LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES BETHUNE 07/12/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD
Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES BETHUNE 18/02/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L’AMÉNAGEMENT TEMPORAIRE DU CADRE LÉGAL APPLICABLE AU CONTRAT A DURÉE DÉTERMINÉE AFIN DE FAIRE FACE AUX CONSÉQUENCES DE LA CRISE SANITAIRE LIÉE AU COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES BETHUNE 16/06/2022
Accord d'entreprise relatif au Compte Epargne Temps CET
ACCORD
Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES BETHUNE 24/03/2023
Avenant à l'accord relatif à l'organisation des transferts d'activité et autres séjours exceptionnels du 25/10/2017
AVENANT
Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES BETHUNE 05/12/2022
Accord d'entreprise en faveur du versement d'une prime exceptionnelle compensatoire au profit des salariés des services administratifs et généraux et du personnel de direction appelés "oubliés du Ségur"
ACCORD
Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES BETHUNE 12/09/2024
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de l'APEI de l'arrondissement de BETHUNE
ACCORD
Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES BETHUNE 24/10/2024
Accord NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES BETHUNE 17/03/2025
Avenant à durée déterminée à l'accord collectif d'entreprise relatif à la réduction et l'aménagement du temps de travail du 9 juin 2000
ACCORD
Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES BETHUNE 11/06/2025
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail au sein de l'APEI DE L'ARRONDISSEMENT DE BETHUNE
ACCORD
Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES BETHUNE 11/06/2025
Accord de méthode en vue de la révision de l'accord d'entreprise relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail du 9 juin 2000
ACCORD
Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES BETHUNE 08/10/2025
Accord NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES BETHUNE 17/12/2025
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jours pour les cadres autonomes
AVENANT
Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES BETHUNE 13/01/2026
Avenant N°1 à l'accord collectif d'entreprise relatif à laréduction et à l'aménagement du temps de travail au sein de l'Apei de l'arrondissement de Béthune du 9 juin 2000
AVENANT
Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES BETHUNE 30/06/2026
Avenant N°1 à l'accord salarial de l'entreprise adaptée APIC
AVENANT
Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES BETHUNE 16/09/2026
Avenant N°1 à l'accord d'entreprise relatif au CET du 16/06/2022
AVENANT
ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES HENIN
Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES HENIN 01/10/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES HENIN 28/01/2019
Avenant à l'accord d'entreprise instituant des garanties complémentaires en prévoyance pour le personnel non-cadre
AVENANT
Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES HENIN 21/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD
ASS PASSAGE
Accord d'entreprise ASS PASSAGE 01/07/2019
Accord d'entreprise relatif à la création et aux modalités du Comité Social et Economique
ACCORD
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